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"Particuliers" - Page 336Trouvez votre lettre en cliquant sur l'une des sous-catégoriesExemples de lettres pour catégorie "Particuliers"
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Demande d'aide au fonds social pour les cantines
[+] RésuméVous sollicitez l'aide du fonds social pour les cantines.
Prix 2,00 €Remerciements Académie bourse au mérite
[+] RésuméLettre de remerciements adressée à l'Inspection Académique pour l'attribution d'une bourse au mérite.
Prix 2,00 €Demande de changement de nom de personne majeure (nom du parent vous ayant reconnu)
[+] RésuméMajeur, vous souhaitez prendre le nom du parent vous ayant reconnu.
Prix 4,00 €Bail mixte (habitation et professionnel)
[+] RésuméModèle de contrat de location pour un local à usage mixte (habitation et professionnel). Intègre l'indice de référence des loyers (IRL) applicable depuis le 1er janvier 2006. Attention les locaux loués pour un usage exclusivement professionnel doivent faire l'objet d'un autre type de contrat dit " bail professionnel ". Liste des charges récupérables et liste des réparations locatives en annexe.
Prix 15,00 €Aide à la recherche d'emploi demande générale (concours public)
[+] RésuméLettre à l'attention du Pôle emploi afin de demander si vous êtes susceptible de bénéficier d'une aide à la recherche d'emploi afin de vous rendre à un concours public. Cette aide est destinée à couvrir tout ou partie des frais engagés par certains demandeurs d'emploi dans le cadre de leur recherche d'emploi (bons de déplacement, bons de transport et bons de réservation).
Prix 2,00 €Décès du conjoint et demande de pension de reversion
[+] RésuméSuite au décès de votre époux (épouse), vous demandez à bénéficier d'une pension de réversion.
Prix 3,00 €AGEPI demande de formulaire
[+] RésuméLettre à l'attention de l'organisme dont vous dépendez en tant que demandeur d'emploi afin de demander l'envoi d'un formulaire de demande de l'Aide à la Garde d'Enfants pour Parents Isolés. Vous avez repris une activité professionnelle ou suivez une formation et, en tant que parent isolé, vous devez faire garder votre ou vos enfants âgés de moins de 10 ans.
Prix 2,00 €Demande d'autorisation de diffusion sur un site Internet
[+] RésuméLe responsable d'un site demande l'autorisation de diffuser des données sur son site à la personne ou l'entreprise concernée, tout en rappelant le droit de retrait et les garanties données par la CNIL.
Prix 3,00 €Demande de duplicata de certificat d'immatriculation
[+] RésuméEn cas de perte ou de vol de carte grise, vous demandez en préfecture un duplicata du certificat d'immatriculation.
Prix 2,00 €Avis de modification de projet au notaire
[+] RésuméLe vendeur fait part à son notaire des modifications apportées à un projet de vente (consistance, prix, concessions réciproques...) de facon à ce que le compromis ou l'acte de vente tienne compte de ces dernières.
Prix 3,00 €Demande de complément de prêt bancaire
[+] RésuméVous bénéficiez d'un emprunt auprès d'une banque, vous demandez un prêt complémentaire.
Prix 2,00 €Affichage 4021-4032 de 6185 article(s)Recherchez une lettreRechercher une lettrePlus de 1800 lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d'utilisation.
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Les modèles du momentAttestation sur l'honneur de non déclaration séparée de revenus
[+] RésuméVous attestez ne pas effectuer de déclaration séparée de revenus.
Prix 2,00 €Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
[+] RésuméDemande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres).
Prix 2,00 €Demande de remise de paiement tiers provisionnel
[+] RésuméDemande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères.
Prix 2,00 €Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
[+] RésuméDemande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal.
Prix 2,00 €Réclamation suite erreur sur prélèvement mensualisé des impôts
[+] RésuméRéclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier.
Prix 2,00 €
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