Modèles de lettres
"Associations"

Cette lettre s'adresse au président d'une chambre consulaire ou de tout autre organisme organisateur d'un évènement pour lui demander la révision du tarif de la location d'un stand ou la possibilité de régler l'inscription par paiement échelonné.

Vous avez le projet d'agrandir le local de votre association et adressez un courrier aux Études Notariales.

Demande d'extension des garanties du contrat d'assurance responsabilité civile à un bénévole de l'association.

Dans le cadre de la création d'une association, vous adressez au banquier les pièces nécessaires et demandées pour l'ouverture d'un compte bancaire.

Dans le cadre d'une association, vous rappelez les tâches incombant au trésorier nouvellement élu au Comité de direction.

Vous adressez votre lettre de démission d'une permanence bénévole à l'association qui vous a employé(e).

Dans le cadre d'une association, vous demandez à vos membres l'autorisation de publier des photographies prises lors de manifestation.

Dans le cadre d'une association, le Président est indisponible pour maladie. Conformément aux statuts, vous convoquez les membres du bureau pour organiser en son absence l'Assemblée Générale Ordinaire.

Vous demandez au fisc des informations sur le régime fiscal de dons ou mécénat.

Par la voie du président, les membres du bureau remercient le personnel d'une association pour sa participation active au bon déroulement d'une manifestation en octroyant une prime exceptionnelle.

Modèle de contrat de location relevant des dispositions du Code civil sur le louage (art. 1713 et suivants) et ne pouvant s'appliquer qu'aux locations du " secteur libre " (voir les conseils plus bas).

Convention de sous-location du siège de l'association.