Modèles de lettres
"Animaux particuliers"

Outre des dispositions légales très strictes, les chiens de 1ère et de 2ème catégorie doivent faire l'objet d'une assurance.

Demande de formulaire de déclaration d'un chien de 1ère catégorie.

Lettre à l'attention de la personne qui vous a vendu un animal qui s'est révélé être en mauvaise santé, contrairement aux dires du vendeur. Vous demandez le remboursement des frais de vétérinaire et de médicaments que vous avez dû engager ainsi qu'un dédommagement pour le préjudice subi.

Demande de formulaire de déclaration d'un chien de 2ème catégorie.

Modèle de contrat de location relevant des dispositions du Code civil sur le louage (art. 1713 et suivants) pour un box, une stalle (emplacement dans une écurie occupé par un cheval et délimité par des cloisons) ou une prairie.

Vous avez un problème avec un vétérinaire, vous saisissez le conseil de l'ordre des vétérinaires.

Lettre pour demander la mise à jour de la carte d'immatriculation aux Haras nationaux suite à l'achat d'un cheval de sang ou d'un poney.

Vous avez un problème avec un vétérinaire, vous saisissez le conseil de l'ordre des vétérinaires au niveau régional.

Modèle de déclaration sur l'honneur de propriété d'un équidé.

Vous remerciez un voisin ou une personne qui s'occupe de votre animal domestique ou de vos plantes pendant votre absence.

Exposé circonstancié en vue de signer un bail, les parties s'étant mis d'accord sur leurs obligations réciproques et l'agence (ou le propriétaire) décidant de ne plus donner suite du fait de la possession d'un " animal familier ", rappel étant fait de la législation qui distingue l'illicéité d'une clause de ce type et les restrictions existantes pour certaines catégories d'animaux.

Modèle de fiche d'identité de cheval.