Modèles de lettres
"Cheval"

Modèle de contrat de location relevant des dispositions du Code civil sur le louage (art. 1713 et suivants) pour un box, une stalle (emplacement dans une écurie occupé par un cheval et délimité par des cloisons) ou une prairie.

Lettre pour demander la mise à jour de la carte d'immatriculation aux Haras nationaux suite à l'achat d'un cheval de sang ou d'un poney.

Modèle de déclaration sur l'honneur de propriété d'un équidé.

Modèle de fiche d'identité de cheval.

Modèle de contrat de vente pour tout équidé.

Modèle d'acte pour autoriser le transport d'un équidé et décharger le transporteur, non professionnel, de toute responsabilité non civile.

Exemple de lettre de demande d'un poney de compétition aux Haras Nationaux.

Lettre à l'attention de la personne qui vous a vendu un animal qui s'est révélé être en mauvaise santé, contrairement aux dires du vendeur. Vous demandez le remboursement des frais de vétérinaire et de médicaments que vous avez dû engager ainsi qu'un dédommagement pour le préjudice subi.