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"Animaux particuliers" - Page 3Trouvez votre lettre en cliquant sur l'une des sous-catégoriesExemples de lettres pour catégorie "Animaux particuliers"
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Prix 2,00 €Plainte pour atteinte involontaire à l'intégrité physique (morsure de chien)
Vous déposez une plainte contre le propriétaire d'un chien vous ayant mordu.
Prix 4,00 €Réclamation auprès du maire pour divagation d'un chien
Lettre à l'attention du maire de la commune afin de lui demander d'intervenir pour mettre un terme à la divagation d'un chien du voisinage.
Prix 2,00 €Plainte auprès du propriétaire d'un chien qui aboie sans cesse
Vous vous plaignez auprès du propriétaire d'un chien responsable de nuisances sonores (aboiements).
Prix 3,00 €Engagement de saillie de chien
Propriétaire d'un chien, vous donnez votre accord en vue d'une saillie avec une femelle.
Prix 4,00 €Morsure causée par un animal domestique
Lettre à l'attention du propriétaire d'un chien qui a mordu votre enfant afin de l'informer de la transmission du dossier à votre assureur.
Prix 2,00 €Demande de réparation de préjudice auprès du propriétaire d'un animal domestique
Vous demandez au propriétaire d'un animal ayant causé des dégâts la réparation du préjudice.
Prix 3,00 €Demande à la mairie la création d'un espace pour chiens
Vous demandez à la mairie la création d'un espace dédiés aux besoins des chiens.
Prix 3,00 €Demande à l'assurance la réparation de dégâts causés par votre animal domestique
Vous demandez à votre assureur de prendre en charge la réparation de dégâts causés par votre animal domestique.
Prix 3,00 €Morsure causée par un chien domestique
Le chien d'un voisin a mordu un de vos proches, sans engager de poursuites vous lui demandez un dédommagement pécuniaire.
Prix 3,00 €Assurance animaux (catégorie chiens dangereux)
Outre des dispositions légales très strictes, les chiens de 1ère et de 2ème catégorie doivent faire l'objet d'une assurance.
Prix 2,00 €Déclaration d'un chien de 1ère catégorie
Demande de formulaire de déclaration d'un chien de 1ère catégorie.
Prix 2,00 €Affichage 25-36 de 42 article(s)Recherchez une lettreRechercher une lettrePlus de 1800 lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d'utilisation.
Découvrez toutes les formules de politesse adaptées à vos courriers.
Les modèles du momentAttestation sur l'honneur de non déclaration séparée de revenus
Vous attestez ne pas effectuer de déclaration séparée de revenus.
Prix 2,00 €Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres).
Prix 2,00 €Demande de remise de paiement tiers provisionnel
Demande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères.
Prix 2,00 €Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
Demande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal.
Prix 2,00 €Réclamation suite erreur sur prélèvement mensualisé des impôts
Réclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier.
Prix 2,00 €