Modèles de lettres
"Animaux particuliers" - Page 4

Vous avez un problème avec un vétérinaire, vous saisissez le conseil de l'ordre des vétérinaires au niveau régional.

Modèle de déclaration sur l'honneur de propriété d'un équidé.

Vous remerciez un voisin ou une personne qui s'occupe de votre animal domestique ou de vos plantes pendant votre absence.

Exposé circonstancié en vue de signer un bail, les parties s'étant mis d'accord sur leurs obligations réciproques et l'agence (ou le propriétaire) décidant de ne plus donner suite du fait de la possession d'un " animal familier ", rappel étant fait de la législation qui distingue l'illicéité d'une clause de ce type et les restrictions existantes pour certaines catégories d'animaux.

Modèle de fiche d'identité de cheval.

Vous adressez des consignes écrites à la personne qui va s'occuper de votre animal domestique à votre domicile loué ou prêté.