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"Particuliers" - Page 66Trouvez votre lettre en cliquant sur l'une des sous-catégoriesExemples de lettres pour catégorie "Particuliers"
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Prix 2,00 €Poème d'anniversaire pour une personne obnubilée par son anniversaire
[+] RésuméSouhait d'un anniversaire sous forme de poème à une personne qui y pense sans cesse et en parle à tout le monde.
Prix 0,00 €Plainte au Procureur pour tapage diurne ou nocturne
[+] RésuméLettre pour porter plainte auprès du Procureur de la République après un recours amiable infructueux.
Prix 3,00 €Demande d'allocation spécifique de solidarité (fin AFF)
[+] RésuméVos droits à l'allocation de fin de formation sont épuisés. Vous souhaitez solliciter le bénéfice de l'allocation spécifique de solidarité (ASS). Vous demandez au pôle emploi de vous faire parvenir un formulaire de demande de cette allocation.
Prix 2,00 €Demande d'étalement d'une demande de remboursement de trop percu de prestations sociales
[+] RésuméVous devez rembourser un trop percu d'allocation, vous demandez un étalement du remboursement.
Prix 2,00 €Trop-percu ASS - demande de remise de dette
[+] RésuméVous avez percu une somme indue au titre de l'allocation spécifique de solidarité. Le Pôle emploi - Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l'Assedic la remise de votre dette ou au moins une forte réduction.
Prix 2,00 €Modèle de PACS avec engagement au-delà du régime légal
[+] RésuméExemple de modèle de pacte civil de solidarité permettant d'aménager le cadre de vie par des dispositions particulières au delà du seul régime instauré par la loi (à jour de la Loi n° 2006-728 du 23 juin 2006).
Prix 15,00 €Félicitations pour l'ordination diaconale de votre fils
[+] RésuméVous félicitez des parents amis pour la cérémonie diaconale de leur fils, qui vient de se produire ou à venir, en détaillant les répercutions spirituelles et autres avantages dans le monde moderne qu'à votre avis cet événement implique.
Prix 3,00 €Lettre à la CPAM pour bénéficier de la sécurité sociale de son partenaire + Attestation sur l'honneur
[+] RésuméNous vous proposons ici un PACK regroupant les deux modèles " Lettre à la CPAM pour bénéficier de la sécurité sociale de son partenaire " et " Attestation sur l'honneur " à un tarif préférentiel de 3 euros, correspondant à une remise de 25 % - Voir les résumés des modèles séparés.
Prix 3,00 €Point à débattre pour la création ou dans l'ordre du jour d'une association de parents d'élèves
[+] RésuméParce que les établissements scolaires d'un village ou d'un quartier ne dispensent pas d'activités périscolaires, vous suggérez d'en débattre lors de la prochaine réunion de l'association de parents d'élèves, ou si cette dernière n'existe pas encore, vous suggérez sa prochaine création.
Prix 5,00 €Résiliation de procuration
[+] RésuméLettre à l'attention de votre banque afin de résilier la procuration que vous aviez accordée à une tierce personne sur tout ou partie des comptes bancaires dont vous êtes titulaire au sein de l'établissement.
Prix 2,00 €Demande d'assistance à un avocat (défendeur)
[+] RésuméVous demandez à un avocat de vous représenter dans une affaire où vous êtes défendeur.
Prix 2,00 €Affichage 781-792 de 6185 article(s)Recherchez une lettreRechercher une lettrePlus de 1800 lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d'utilisation.
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Les modèles du momentAttestation sur l'honneur de non déclaration séparée de revenus
[+] RésuméVous attestez ne pas effectuer de déclaration séparée de revenus.
Prix 2,00 €Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
[+] RésuméDemande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres).
Prix 2,00 €Demande de remise de paiement tiers provisionnel
[+] RésuméDemande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères.
Prix 2,00 €Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
[+] RésuméDemande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal.
Prix 2,00 €Réclamation suite erreur sur prélèvement mensualisé des impôts
[+] RésuméRéclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier.
Prix 2,00 €
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