Modèles de lettres
"Entreprises" - Page 80

Attestation pour un candidat à un marché public.

Fiche d'information gratuite : Licenciement pour motif personnel.

Lettre de refus d'un temps partiel, tenant compte de la nature des fonctions ou de l'absence d'un salarié susceptible de prendre en charge partie des fonctions délaissées ou encore de l'organisation spécifique de l'entreprise.

Déclaration de sinistre - responsabilité civile professionnelle du coiffeur vis à vis de sa clientèle (tout dommage).

Le titulaire du chéquier fait opposition en cas de perte, de vol, mais également pour redressement ou liquidation judiciaire.

L'employeur répond négativement à la demande du salarié de prendre ses congés à une certaine période.

Demande d'adhésion assurance professionnelle (bâtiment ou autre).

Lettre pour effectuer une recherche de marque de type similitude auprès de l'INPI.

Modèle de convention simplifiée de formation professionnelle continue.

Demande d'étalement des cotisations et de remise gracieuse des pénalités de retard.

Lettre à caractère commercial adressée à un futur client précédemment contacté par téléphone ou lors d'un entretien.

Un contrat à durée indéterminée de garde d'enfant partagé peut être souscrit par plusieurs parents.