Modèles de lettres
"Associations" - Page 9

Dans le cadre d'une association, vous êtes bénévole et demandez le remboursement des frais avancés.

Dans le cadre d'une association et en qualité d'ancien membre de cette association vous demandez à ce que soient retirées des publicités papier et du site Internet les photographies sur lesquelles vous figurez sans autorisation.

Dans le cadre d'une association, le Président est indisponible pour maladie. Vous convoquez les membres du bureau pour élire un Président intérimaire pour l'Assemblée Générale Ordinaire.

Président d'une association de pêche, vous recherchez des financements au près de la DDAF pour réaménager et repeupler un étang.

Le Président d'une association informe la secrétaire et/ou les membres du bureau que la mention " TVA non applicable " doit être portée sur les factures.

Modèle de contrat de location pour un local ou un immeuble destiné à abriter une activité exclusivement professionnelle (autre que commerciale, industrielle ou artisanale). Acte conforme aux dispositions de l'article 57 A de la Loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 (dite " Méhaignerie ").

Lettre de demande de don par une association à une entreprise.

Convocation du conseil d'administration d'une association par le président.

Demande d'agrément pour une association de services à la personne.

Lettre de remerciements des bénévoles d'une association.

Demande d'agrément pour une association éducative complémentaire de l'enseignement public.

Demande d'agrément d'une association - centre de transfusion sanguine.