Modèles de lettres
"Associations" - Page 7

Modèles de Statuts d'association et de Règlement intérieur d'association (cas général).

Procès-verbal d'une assemblée générale désignant les membres du bureau d'une association.

Document permettant de dégager la responsabilité du créateur d'une association, en faisant reprendre les actes engagés par l'association (par exemple la signature d'un bail).

Formule de démission d'un administrateur d'une association (pour divergence).

Demande d'agrément d'une association sportive.

Formule de pouvoir pour emprunt d'une association.

Demande d'agrément d'association de gestion agréée.

Demande d'habilitation pour une association de transport de voyageurs.

Formule-type de création de section d'une association.

Demande au fisc de réduction d'impôts par un bénévole associatif ayant engagé des frais.

Lettre de remerciement d'une association aux autorités locales partenaires pour leur aide.

Président d'une amicale ou association, vous adressez vos excuses à la municipalité de ne pouvoir prendre part à la cérémonie de commémoration de ce 11 novembre.