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Modèles de lettres
"Chien"Exemples de lettres pour catégorie "Chien"
Filtres actifs
Prix 2,00 €Plainte auprès du propriétaire d'un chien qui aboie sans cesse
Vous vous plaignez auprès du propriétaire d'un chien responsable de nuisances sonores (aboiements).
Prix 3,00 €Plainte pour refus de location pour possession animal
Exposé circonstancié en vue de signer un bail, les parties s'étant mis d'accord sur leurs obligations réciproques et l'agence (ou le propriétaire) décidant de ne plus donner suite du fait de la possession d'un " animal familier ", rappel étant fait de la législation qui distingue l'illicéité d'une clause de ce type et les restrictions existantes pour certaines catégories d'animaux.
Prix 3,00 €Morsure causée par un chien domestique
Le chien d'un voisin a mordu un de vos proches, sans engager de poursuites vous lui demandez un dédommagement pécuniaire.
Prix 3,00 €Réponse syndic sur mise en demeure de se séparer animal
Réponse circonstanciée à une mise en demeure du syndic (ou du propriétaire)de se séparer de son animal domestique, rappel étant fait de la législation qui distingue l'illicéité d'une clause de ce type et les restrictions existantes pour certaines catégories d'animaux, pour peu que les restrictions de circulation et l'obligation de surveillance prévu au règlement de co-propriété soient respectées par le locataire.
Prix 3,00 €Déclaration d'un chien de 1ère catégorie
Demande de formulaire de déclaration d'un chien de 1ère catégorie.
Prix 2,00 €Réclamation auprès du Maire pour chien bruyant
La victime du trouble de voisinage demande au maire de sa commune le constat d'un agent assermenté.
Prix 3,00 €Déclaration d'un chien de 2ème catégorie
Demande de formulaire de déclaration d'un chien de 2ème catégorie.
Prix 2,00 €Réclamation auprès du propriétaire d'un chien bruyant
Lettre de réclamation auprès du propriétaire d'un chien bruyant.
Prix 3,00 €Remerciements à un voisin qui s'occupe de votre animal (ou plantes)
Vous remerciez un voisin ou une personne qui s'occupe de votre animal domestique ou de vos plantes pendant votre absence.
Prix 2,00 €Réclamation pour défaut de surveillance d'un chien (divagation)
Réclamation pour défaut de surveillance d'un chien (divagation).
Prix 3,00 €Consignes pour l'entretien d'un animal domestique
Vous adressez des consignes écrites à la personne qui va s'occuper de votre animal domestique à votre domicile loué ou prêté.
Prix 2,00 €Affichage 1-12 de 27 article(s)Recherchez une lettreRechercher une lettrePlus de 1800 lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d'utilisation.
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Les modèles du momentAttestation sur l'honneur de non déclaration séparée de revenus
Vous attestez ne pas effectuer de déclaration séparée de revenus.
Prix 2,00 €Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres).
Prix 2,00 €Demande de remise de paiement tiers provisionnel
Demande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères.
Prix 2,00 €Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
Demande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal.
Prix 2,00 €Réclamation suite erreur sur prélèvement mensualisé des impôts
Réclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier.
Prix 2,00 €