Modèles de lettres
"Agrément"

Demande d'agrément d'une association intervenant dans le secteur familial et la petite enfance.

Demande d'agrément d'une association de supporters à la préfecture ou la direction départementale de la jeunesse et des sports.

Demande d'agrément d'association intermédiaire à la préfecture.

Dans le cadre d'une association fêtant ses trois ans d'existence, vous faites une demande d'agrément Jeunesse et Sports auprès du Ministère.

Demande d'agrément d'une association de lutte contre la misère, la précarité et l'exclusion.

Lettre à la Préfecture de demande d'agrément d'une association de chasse communale.

Demande d'agrément d'une association intervenant dans le domaine de la sécurité civile.

Dans le cadre d'une association fêtant ses trois ans d'existence, vous faites une demande d'agrément départemental Jeunesse et Sports.

Demande d'agrément d'une association agissant en qualité de tuteur aux prestations sociales.

Demande d'agrément d'une association de pêche et de pisciculture.

Dans le cadre de la création d'une association, vous déposez un dossier pour une demande de reconnaissance d'utilité publique.

Dans le cadre d'une association, celle-ci se voit retirer son agrément pour motif grave qu'elle entend contester.