Modèles de lettres
"Lettres gratuites Entreprises" (Entreprises)

Exemples de lettres pour catégorie "Lettres gratuites Entreprises"

• Bordereau d'envoi de factures

  Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de factures au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau.

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• Bordereau d’envoi de documents

  Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de documents au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau.

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• Bordereau remise chèques

  Bordereau de remise de chèques.

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• Bordereau versement d’espèces

  Bordereau de versement d’espèces.

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• Délais de conservation des factures et honoraires

  Tableau des délais de conservation des factures et honoraires.

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• Demande de brochure « Protéger sa marque » et annexes (INPI)

  Lettre pour demander à l’INPI la documentation nécessaire à un futur dépôt de marque de fabrique de commerce ou de service (tarifs et imprimé d’enregistrement cerfa N°55-1280).

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• Demande d’intervention à un huissier de justice

  Lettre pour solliciter l’intervention d’un huissier et connaître les conditions de son intervention.

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• Détail d'un bulletin de paie d’assistante maternelle

  Aide à la réalisation d'un bulletin de salaire d’assistante maternelle conforme à l’annexe VI de la nouvelle convention collective applicable depuis le 1er janvier 2005 (Convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur).

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• Dossier - Correspondances militaires (TTA)

  Dossier présentant de façon exhaustive les principes qui régissent la rédaction, la présentation et la transmission des documents militaires. Guide exhaustif (46 pages), à la fois destiné aux personnels du ministère de la Défense ainsi qu’aux civils. Conforme à la réglementation en vigueur tout comme à la charte graphique approuvée (TTA 117).

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• Dossier – Comment lutter contre les insertions abusives dans des annuaires professionnels

  De l’insertion abusive dans un annuaire en passant par les services n’assurant aucune protection des marques, ce dossier présente les pratiques et les moyens pour lutter efficacement contre les entreprises indélicates proposant ce type de prestation.

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• Dossier – Groupement de fait

  Dossier présentant les groupements constitués de personnes physiques ou morales exerçant une activité exonérée de la TVA ou non assujettis à cette taxe dans le cadre de l’article 261 B du Code général des impôts.

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• Dossier – Réunion de chantier

  Présentation de la méthode pour organiser et tenir une réunion de chantier.

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• Exemple d'enquête de satisfaction

  Il s’agit d’un modèle d’enquête de satisfaction pour le compte d’une boulangerie.

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• Informations pratiques sur les accidents du travail

  Notice explicative des démarches possibles en cas d'accident du travail.

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• Informations pratiques sur les arrêts maladie

  Notice explicative des démarches possibles en cas d'arrêt maladie.

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• Invitation à un petit déjeuner

  Invitation à un petit-déjeuner émanant du directeur des ressources humaines.

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• La sous-location dans le bail commercial

  Fiche d'information gratuite : La sous-location dans le bail commercial.

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• Les autorisations administratives pour commercialiser des produits touristiques

  Tableau récapitulatif des autorisations administratives pour commercialiser des produits touristiques.

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• Lettre d’accompagnement d’une fiche de présentation de société

  Cette lettre accompagne les fiches Présentation d'une société dans lesquelles vous trouverez les points essentiels pour présenter l'identité et l'activité de votre entreprise (sur deux pages format A4). Vous trouverez ces fiches par secteur sur le site dans la rubrique Comment présenter son entreprise : Marketing - Mailing / Fiches présentation société.

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• Lettre pour communiquer le RIB de la société

  Vous écrivez aux services fiscaux dont vous dépendez afin de leur transmettre les coordonnées bancaires de votre entreprise ou de votre société.

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• Licenciement pour motif personnel

  Fiche d'information gratuite : Licenciement pour motif personnel.

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• Liste des Groupes d’Activités Similaires (GAS) (INPI)

  Liste des Groupes d’Activités Similaires (GAS) (INPI). Commandez ce document pour avoir la liste complète.

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• Liste des produits et services (INPI)

  Liste des produits et services (INPI). Commandez ce document pour avoir la liste complète.

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• Loi Chatel

  ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.

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• Loi travail et accords collectifs

  Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les accords collectifs.

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• Loi travail et compétences des représentants du personnel

  Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les membres d’institutions représentatives du personnel.

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• Loi travail et compte d’engagement citoyen

  Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le compte d’engagement citoyen.

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• Loi travail et compte pénibilité

  Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le compte pénibilité.

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• Loi travail et compte personnel d’activité

  Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le compte personnel d’activité.

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• Loi travail et instances représentatives du personnel

  Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les instances représentatives du personnel.

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