Modèles de lettres
"Lettres gratuites pour les associations" - Page 2

Dossier présentant les groupements constitués de personnes physiques ou morales exercant une activité exonérée de la TVA ou non assujettis à cette taxe dans le cadre de l'article 261 B du Code général des impôts.

Dans le cadre de votre association, vous adressez un courrier aux membres d'un club sportif pour informer des risques peu ou mal couverts par l'assurance responsabilité civile.

De l'insertion abusive dans un annuaire en passant par les services n'assurant aucune protection des marques, ce dossier présente les pratiques et les moyens pour lutter efficacement contre les entreprises indélicates proposant ce type de prestation.

Dans le cadre de votre association, vous adressez un courrier aux membres d'un club sportif pour les inviter à une réunion d'information ayant pour thème l'assurance et complément de garanties.

Association ou collectif artistique, vous demandez à ce que vos vœux de début d'année soient publiés dans un bulletin municipal.

Dans le cadre de votre association, vous adressez un courrier aux membres d'un club sportif pour rendre compte des tarifs et complément de garanties négociés avec une assurance.

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur les PME et TPE.

Courrier aux membres d'un club sportif pour remettre la notice de l'assurance collective complémentaire aux dommages corporels.

Les conséquences de la réforme du droit du travail sur le travail des jeunes.

Courrier aux parents des enfants membres d'un club sportif pour attirer l'attention sur les garanties de l'assurance extra scolaire en cas de compétition.

Lettre de soutien aux pompiers qui manifestent pour plus de reconnaissance dans le métier de pompier.

Nouvellement employé dans une association et dans le cas de pluralité d'employeurs, vous devez déclarer votre situation à l'URSSAF.