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"RH"Exemples de lettres pour catégorie "RH"
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Contrat d'apporteur d'affaires
Modèle de contrat d'apporteur d'affaires conforme aux dispositions de droit commun. Ne convient pas aux opérations réglementées (assurance, immobilier, bourse) ou pour un agent commercial.
Prix 15,00 €Contrat de Télétravail à Durée Indéterminée
Contrat de Travail à Durée Indéterminée à domicile (télétravail).
Prix 8,00 €Clause de mise à disposition d'un véhicule (évaluation au forfait)
Clause de mise à disposition d'un véhicule (évaluation au forfait).
Prix 5,00 €Convention de formation professionnelle continue
Modèle de convention simplifiée de formation professionnelle continue.
Prix 3,00 €Clause de mise à disposition d'un véhicule (évaluation sur la valeur réelle)
Clause de mise à disposition d'un véhicule (évaluation sur la valeur réelle).
Prix 5,00 €Contrat de travail à durée déterminée (congé de maternité)
Contrat de travail à durée déterminée pour un remplacement de congé de maternité.
Prix 8,00 €Avenant au contrat de travail notifiant des changements d'horaires de travail
Vous ajoutez une clause dans un contrat de travail prévoyant la modification des horaires de travail.
Prix 5,00 €Contrat de travail à durée déterminée (accroissement d'activité)
Contrat de travail à durée déterminée (accroissement d'activité).
Prix 10,00 €Contrat de travail à durée déterminée dit d'usage
Contrat de travail à durée déterminée dit d'usage (secteurs spécifiques).
Prix 5,00 €CDD pour remplacement de salarié absent avec terme précis
Vous embauchez un salarié en contrat à durée déterminée avec un terme précis pour le remplacement d'un salarié absent.
Prix 15,00 €Convention de rupture d'un contrat de travail (CDI)
Convention entre un employeur et un salarié de rupture amiable d'un contrat de travail à durée indéterminée conforme aux dispositions des articles L. 1237-11 et suivants du Code du travail.
Prix 10,00 €Affichage 1-12 de 31 article(s)Recherchez une lettreRechercher une lettrePlus de 1800 lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d'utilisation.
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Les modèles du momentAttestation sur l'honneur de non déclaration séparée de revenus
Vous attestez ne pas effectuer de déclaration séparée de revenus.
Prix 2,00 €Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres).
Prix 2,00 €Demande de remise de paiement tiers provisionnel
Demande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères.
Prix 2,00 €Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
Demande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal.
Prix 2,00 €Réclamation suite erreur sur prélèvement mensualisé des impôts
Réclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier.
Prix 2,00 €