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"Lettres gratuites Particuliers" - Page 6Exemples de lettres pour catégorie "Lettres gratuites Particuliers"
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Prix 0,00 €Remerciements pour cadeau de baptême
[+] RésuméRemerciements pour un cadeau offert à votre enfant à l'occasion d'un baptême.
Prix 0,00 €Transmission dossier de surendettement
[+] RésuméLettre à l'attention de la Commission de surendettement de votre département afin de transmettre un dossier de déclaration de surendettement ainsi que les pièces justificatives.
Prix 0,00 €Dossier - Lutter juridiquement contre les SPAMS et les envois abusifs
[+] RésuméPrésentation des différentes techniques juridiques pour contraindre l'expéditeur de courriels (e-mail) indésirables, obtenir sa condamnation ou des dommages-intérêts.
Prix 0,00 €Dossier - Vente du muguet le 1er mai sur la voie publique
[+] RésuméATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais un dossier présentant toute la réglementation et la jurisprudence entourant la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique (textes intégraux en annexe). En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.
Prix 0,00 €Lettre anniversaire pour un ami habitant dans un autre pays
[+] RésuméSouhait d'un anniversaire à un ami qui habite désormais dans un autre pays que la France.
Prix 0,00 €Félicitations pour une naissance
[+] RésuméFélicitations et voeux de bonheur à la suite d'une naissance.
Prix 0,00 €Remerciements pour fleurs de baptême
[+] RésuméRemerciements pour fleurs offertes à l'occasion d'un baptême.
Prix 0,00 €Loi Chatel
[+] RésuméATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.
Prix 0,00 €Attestation de non-réception d'une commande
[+] RésuméAttestation de non-réception pour un produit commandé sur internet.
Prix 0,00 €Affichage 61-72 de 116 article(s)Recherchez une lettreRechercher une lettrePlus de 1800 lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d'utilisation.
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Les modèles du momentAttestation sur l'honneur de non déclaration séparée de revenus
[+] RésuméVous attestez ne pas effectuer de déclaration séparée de revenus.
Prix 2,00 €Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
[+] RésuméDemande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres).
Prix 2,00 €Demande de remise de paiement tiers provisionnel
[+] RésuméDemande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères.
Prix 2,00 €Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
[+] RésuméDemande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal.
Prix 2,00 €Réclamation suite erreur sur prélèvement mensualisé des impôts
[+] RésuméRéclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier.
Prix 2,00 €
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