-
AccueilLettres de motivation & CVEntreprisesSalariésAssociationsEtudiants
Modèles de lettres
"Avenants & Clauses"Exemples de lettres pour catégorie "Avenants & Clauses"
Filtres actifs
Avenant au contrat de travail notifiant un changement de fonction
Vous ajoutez une clause dans un contrat de travail notifiant un changement de fonction.
Prix 5,00 €Contrat de confidentialité
Contrat permettant aux parties de ne pas révéler aux tiers ou à leurs partenaires une négociation en cours, les informations, documents, connaissances, secrets ou savoir-faire auxquels elles auraient pu avoir accès dans le cadre de leurs échanges.
Prix 7,00 €Avenant au contrat de travail notifiant un changement du lieu de travail
Vous ajoutez une clause dans un contrat de travail notifiant un changement du lieu de travail.
Prix 5,00 €Avenant au contrat de travail introduisant une clause de loyauté
Vous ajoutez une clause de loyauté dans un contrat de travail.
Prix 5,00 €Avenant au contrat de travail notifiant un changement de qualification du salarié
Vous ajoutez une clause dans un contrat de travail notifiant un changement de la qualification du salarié.
Prix 5,00 €Avenant au contrat de travail introduisant une clause de confidentialité
Vous ajoutez une clause relative à la confidentialité dans un contrat de travail.
Prix 5,00 €Réponse au salarié refusant une modification de son contrat de travail
Vous répondez au salarié refusant une proposition de modification de son contrat de travail.
Prix 4,00 €Avenant au contrat de travail introduisant une clause de mobilité
Vous ajoutez une clause de mobilité dans un contrat de travail.
Prix 5,00 €Relance du salarié n'ayant pas répondu à une demande de modification de son contrat de travail pour motif économique
Vous relancez le salarié n'ayant pas donné suite à une proposition de modification de son contrat de travail pour motif économique.
Prix 3,00 €Avenant au contrat de travail notifiant la diminution du temps de travail (motif économique)
Vous modifiez le contrat de travail d'un salarié pour motif économique (réduction des horaires de travail).
Prix 5,00 €Avenant au contrat de travail introduisant une clause de prêt de véhicule
Vous ajoutez une clause dans un contrat de travail prévoyant la mise à disposition de véhicule au salarié.
Prix 5,00 €Affichage 1-12 de 31 article(s)Recherchez une lettreRechercher une lettrePlus de 1800 lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d'utilisation.
Découvrez toutes les formules de politesse adaptées à vos courriers.
Les modèles du momentAttestation sur l'honneur de non déclaration séparée de revenus
Vous attestez ne pas effectuer de déclaration séparée de revenus.
Prix 2,00 €Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres).
Prix 2,00 €Demande de remise de paiement tiers provisionnel
Demande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères.
Prix 2,00 €Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
Demande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal.
Prix 2,00 €Réclamation suite erreur sur prélèvement mensualisé des impôts
Réclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier.
Prix 2,00 €