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"Avenants & Clauses"Exemples de lettres pour catégorie "Avenants & Clauses"
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Avenant au contrat de travail notifiant un changement de fonction
[+] RésuméVous ajoutez une clause dans un contrat de travail notifiant un changement de fonction.
Prix 5,00 €Contrat de confidentialité
[+] RésuméContrat permettant aux parties de ne pas révéler aux tiers ou à leurs partenaires une négociation en cours, les informations, documents, connaissances, secrets ou savoir-faire auxquels elles auraient pu avoir accès dans le cadre de leurs échanges.
Prix 7,00 €Avenant au contrat de travail notifiant un changement du lieu de travail
[+] RésuméVous ajoutez une clause dans un contrat de travail notifiant un changement du lieu de travail.
Prix 5,00 €Avenant au contrat de travail introduisant une clause de loyauté
[+] RésuméVous ajoutez une clause de loyauté dans un contrat de travail.
Prix 5,00 €Avenant au contrat de travail notifiant un changement de qualification du salarié
[+] RésuméVous ajoutez une clause dans un contrat de travail notifiant un changement de la qualification du salarié.
Prix 5,00 €Avenant au contrat de travail introduisant une clause de confidentialité
[+] RésuméVous ajoutez une clause relative à la confidentialité dans un contrat de travail.
Prix 5,00 €Réponse au salarié refusant une modification de son contrat de travail
[+] RésuméVous répondez au salarié refusant une proposition de modification de son contrat de travail.
Prix 4,00 €Avenant au contrat de travail introduisant une clause de mobilité
[+] RésuméVous ajoutez une clause de mobilité dans un contrat de travail.
Prix 5,00 €Relance du salarié n'ayant pas répondu à une demande de modification de son contrat de travail pour motif économique
[+] RésuméVous relancez le salarié n'ayant pas donné suite à une proposition de modification de son contrat de travail pour motif économique.
Prix 3,00 €Avenant au contrat de travail notifiant la diminution du temps de travail (motif économique)
[+] RésuméVous modifiez le contrat de travail d'un salarié pour motif économique (réduction des horaires de travail).
Prix 5,00 €Avenant au contrat de travail introduisant une clause de prêt de véhicule
[+] RésuméVous ajoutez une clause dans un contrat de travail prévoyant la mise à disposition de véhicule au salarié.
Prix 5,00 €Affichage 1-12 de 31 article(s)Recherchez une lettreRechercher une lettrePlus de 1800 lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d'utilisation.
Découvrez toutes les formules de politesse adaptées à vos courriers.
Les modèles du momentAttestation sur l'honneur de non déclaration séparée de revenus
[+] RésuméVous attestez ne pas effectuer de déclaration séparée de revenus.
Prix 2,00 €Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
[+] RésuméDemande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres).
Prix 2,00 €Demande de remise de paiement tiers provisionnel
[+] RésuméDemande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères.
Prix 2,00 €Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
[+] RésuméDemande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal.
Prix 2,00 €Réclamation suite erreur sur prélèvement mensualisé des impôts
[+] RésuméRéclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier.
Prix 2,00 €
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