Modèles de
"Cahier des charges"

(categorie Offres)

Résumé de la lettre :

Document permettant d'exposer les caractéristiques que doit présenter un matériel, une prestation ou un ouvrage technique à réaliser.

Conseils d'utilisation de la lettre :

Le cahier des charges a pour objectif d'exprimer, dans le cadre d'un appel d'offres, les besoins spécifiques du demandeur auprès des futurs fournisseurs. Sur la base des éléments communiqués et de la documentation produite seront établis les premiers devis d’intervention. Il peut constituer le premier niveau contractuel en étant annexé à la convention des parties.

Aperçu de la lettre :

En raison de la longueur du document (5 pages), nous ne pouvons afficher une version tronquée. Voici néanmoins un aperçu du sommaire...

PLAN DU DOCUMENT A TELECHARGER :

CAHIER DES CHARGES

I PREAMBULE

A Présentation de lémetteur

B Présentation du projet

C Obligations générales

1. Obligations de lémetteur

2. Obligations du fournisseur

II CONDITIONS

A Objet du cahier des charges

B Délais

C Contraintes sécuritaires et/ou de confidentialité

D Contraintes techniques

E Moyens mis à la disposition du fournisseur

F Réception des travaux contrôle niveaux de qualité

G Dispositions particulières

III ANNEXES

Modèles envoyés :

Ce modèle en version complète vous sera envoyé directement par e-mail aux formats :

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