Modèles de lettres
"Nom de domaine - Web" (Informatique - Internet)

Exemples de lettres pour catégorie "Nom de domaine - Web"

  • Cession de site web et de nom de domaine
    Contrat de cession d’un site web et du nom de domaine.
    Tarif
    5.00 €
  • Contrat de Création de Site Internet
    Dans le cadre du présent Contrat, le Prestataire est une société ayant pour activité la Conception/Réalisation et la Maintenance de sites Internet. Le Client, qui est (une société ou un particulier) intervenant dans le domaine du commerce électronique, souhaite dans un premier temps, disposer d’un site Internet à caractère institutionnel présentant ses activités, et dans un second temps, développer une partie moins institutionnelle et axée sur le commerce en ligne. Ainsi, le Client confie la création de son Site ainsi que sa maintenance au Prestataire, conformément au présent Contrat. Avant de s’engager contractuellement, le Client s’assurera que le Prestataire a satisfait à l’ensemble de ses obligations de conseil, de mise en garde et d’information. De son côté, le Client reconnaît avoir transmis au Prestataire tous les éléments d’informations lui permettant de réaliser les prestations confiées au titre du Contrat de Création de Site Internet, ces informations étant consignées dans le Cahier des Charges annexé aux présentes. Le Contrat de Création de Site Internet est constitué de clauses savamment rédigées dans l’intérêt des Parties. Leurs effets sont justement définis dans le document proposé, complété d’exemples d’Annexes, d’une analyse ainsi que d’un guide d’utilisation.
    Tarif
    29.00 €
  • Notice légale ou Charte d’adhésion des internautes à un site Web
    Cette Notice Légale définit les règles de conduite de tout internaute visiteur de site, quelque soit sa nature, commerciale, institutionnelle, communautaire... Il s’agit d’un véritable Code de déontologie auquel tout internaute doit adhérer de manière impérative. C’est pourquoi, on parle aussi de charte d’adhésion.
    Tarif
    19.00 €
  • Transfert d’un nom de domaine
    Lettre pour transférer un nom de domaine auprès d'une société d'hébergement.
    Tarif
    2.00 €

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