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"Modèle de statut d'association sportive demandant un agrément"(categorie Agrément)Résumé de la lettre :Modèle de statut d'association sportive demandant un agrément.
Conseils d'utilisation de la lettre :Aperçu de la lettre :En raison de la longueur du document (6 pages), nous ne pouvons afficher une version tronquée. Voici néanmoins la liste des articles développés dans les statuts :
PLAN DU DOCUMENT A TELECHARGER :
MODELE DE STATUT DASSOCIATION SPORTIVE DEMANDANT UN AGREMENT
Article 1 Objet
Article 2 Durée
Article 3 Adresse
Article 4 Composition
Article 5 Adhésion
Article 6 Cotisation
Article 7 Radiation
Article 8 - Affiliation
Article 9 - Procédure disciplinaire
Article 10 Ressources
Article 11 - Comptabilité et budget annuel
Article 12 - Les conventions
Article 13 - Conseil d'administration
Article 14 - Réunion du conseil d'administration
Article 15 Rémunération
Article 16 - Assemblée générale ordinaire
Article 17 - Assemblée générale extraordinaire
Article 18 - Règlement intérieur
Article 19 Dissolution
Article 20 : Modification des statuts
Article 21 : Déclaration en préfecture
Article 22 : Publicité des statuts
Modèles envoyés :Ce modèle en version complète vous sera envoyé directement par e-mail aux formats :
- texte simple (.txt)
- Microsoft Word (.doc)
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