Modèle de
"Modèle de contrat d’avenir"

(catégorie Salariés)

Résumé du document :
Modèle de contrat d’avenir (à ne pas confondre avec les emplois d’avenir mis en place à partir du 1er janvier 2013).

Conseils d'utilisation du document

Les textes cités (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour de la rédaction du modèle. Ils sont donnés à titre indicatif, sous réserve de l’évolution de la réglementation et des mises à jour effectuées par le site. Le présent modèle ne saurait se substituer à la consultation d'un professionnel qualifié.

Aperçu du document  

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CONTRAT D'AVENIR

PLAN DU DOCUMENT A TELECHARGER :

Préambule

Article 1 : durée du contrat

Article 2 : objet du contrat

Article 3 : période d'essai

Article 4 : qualification

Article 5 : rémunération et durée du travail

Article 6 : horaire de travail

Article 7 : responsable hiérarchique

Article 8 : congés

Article 9 : suspension du contrat

Article 10 : congé maladie et accident du travail

Article 11 : rupture du contrat d'avenir avant son terme

Article 12 : formation

Article 13 : règlement des litiges

Conseils

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