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"Contrat de paysagiste"

(categorie Contrats)

Résumé de la lettre :

Contrat d'entretien paysagiste.

Aperçu de la lettre :

En raison de la longueur du document (4 pages), nous ne pouvons afficher une version tronquée. Voici néanmoins la description du modèle :

CONTRAT DENTRETIEN

PLAN DU DOCUMENT A TELECHARGER :

ENTRE ...
ET ...
OBJET
DESCRIPTIF
DUREE
PRIX
TRAVAUX D'AMELIORATION
RESPONSABILITE
OBLIGATIONS DU CLIENT
CLAUSE RESOLUTOIRE
LITIGES
CLAUSE ATTIBUTIVE DE COMPETENCE

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