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Exemples de lettres pour catégorie "Accueil"

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Contrat de location (box, stalle, prairie)

Modèle de contrat de location relevant des dispositions du Code civil sur le louage (art. 1713 et suivants) pour un box, une stalle (emplacement dans une écurie occupé par un cheval et délimité par des cloisons) ou une prairie.

Prix 10,00 €

Accident enfant et demande de N° de police d'assurance (école + enfant)

Votre enfant a été blessé accidentellement par un de ses camarades alors qu'il était dans son établissement scolaire. Vous avez signalé l'incident à votre assureur qui vous demande le numéro de police d'assurance de l'école et de l'enfant à l'origine de la blessure. Vous écrivez au directeur de l'école afin de lui demander de bien vouloir vous transmettre ces informations.

Prix 2,00 €
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