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| Vous trouverez ci-dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. Il est présenté gratuitement en version tronquée.
Vous pouvez le commander et vous le recevrez alors par email dans sa version complète au format Word ou texte. |
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Résumé de la lettre : Résiliation d’un contrat d’entretien de chauffage domestique.
Prix de la lettre : 3.50 €
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Prénom Nom A ..., le ...
Adresse de l'expéditeur
Nom de l'entreprise de chauffage
Adresse
Objet : Résiliation
Lettre recommandée avec accusé de réception
Monsieur,
J'ai ¤ ¤ ¤ ¤ le ... (indiquer la date), ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ un contrat d'entretien de ma chaudière, ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ tous les ans sauf ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ... (indiquer le délai prévu) avant ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
Ce contrat ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ (indiquer la raison mais ce n'est pas obligatoire).
C'est pourquoi ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ résilier.
Croyez, Monsieur, à l'expression de mes sentiments les plus distingués.
Signature
Observations :
De nombreux contrats se renouvellent ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , sauf dénonciation avec ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ (FAI - Télévision par satellite etc.).
A défaut de notifier la résiliation dans ce délai, le contrat est ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
Conseils pratiques :
Examiner ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ et étudier les ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ (rapport qualité-prix).
NOTER sur son agenda ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , car comme dans d'autres domaines, ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , alors qu'il est toujours désagréable et frustrant ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
(ASSURANCES)
- En application des dispositions de l'Article ¤ ¤ ¤ du Code des Assurances : ¤ ¤ ¤ ¤ , par convenance personnelle.
- En application des dispositions de l'Article ¤ ¤ ¤ du Code des Assurances : ¤ ¤ ¤ , pour le motif suivant :
1) ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤
2) Changement de régime matrimonial
3) ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤
4) Changement de profession
5) ¤ ¤ ¤ ¤
6) Cessation d'activité
- Conformément aux dispositions de l'Article ¤ ¤ ¤ du Code des Assurances étant devenu propriétaire des biens assurés par achat ou succession : ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
- En application de l'article ¤ ¤ ¤ du Code des assurances : ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ en cas de :
1) Augmentation de tarif
2) Refus de modifier la cotisation en cas de diminution du risque ou de facteurs techniques
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Conseils sur l'utilisation du document |
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Voir observations et conseils au bas du modèle.
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