Modèles de lettres
"Assemblées générales"

Dans le cadre d'une association, le Président est indisponible pour maladie. Vous convoquez les membres du bureau pour élire un Président intérimaire pour l'Assemblée Générale Ordinaire.

Dans le cadre d'une association sportive, le Président répond à la famille d'un licencié mineur sur son droit de vote.

Dans le cadre d'une association, le Président demande aux membres du comité de mettre à disposition les rapports financier, d'activité et moral consultables par les adhérents.

Formule de procuration à joindre à une convocation des membres du bureau d'une association.

Convocation des membres du bureau d'une association à une assemblée générale.

Procès-verbal d'assemblée générale en vue de donner procuration pour la gestion des comptes d'une association.

Lettre pour convoquer à une seconde assemblée générale les adhérents pour insuffisance du quorum lors de la première.

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire de dissolution d'une association.

Dans le cadre d'une association, en tant qu'adhérent, vous dénoncez l'irrégularité statuaire de l'assemblée générale.

Feuille de présence à l'assemblée générale d'une association.

Dans le cadre d'une association, en tant qu'adhérent, vous proposez d'inviter le Conseil Municipal à la prochaine Assemblée Générale.

Procès-verbal d'assemblée générale relatif à l'approbation des comptes annuels (A distinguer de la formule d'approbation des comptes : ici intégralité du PV).