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Modèles de lettres
"Lettres gratuites Particuliers"Découvrez cette rubrique avec des exemple de lettre pour particuliers totalement gratuites afin de pouvoir facilement répondre à des demandes d'entreprises ou de sociétés au quotidien. Découvrez aussi des lettres gratuites pour les salariés dans les rubriques plus professionnelles.Exemples de lettres pour catégorie "Lettres gratuites Particuliers"
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Prix 0,00 €Remerciements pour cadeau de baptême
Remerciements pour un cadeau offert à votre enfant à l'occasion d'un baptême.
Prix 0,00 €Transmission dossier de surendettement
Lettre à l'attention de la Commission de surendettement de votre département afin de transmettre un dossier de déclaration de surendettement ainsi que les pièces justificatives.
Prix 0,00 €Dossier - Lutter juridiquement contre les SPAMS et les envois abusifs
Présentation des différentes techniques juridiques pour contraindre l'expéditeur de courriels (e-mail) indésirables, obtenir sa condamnation ou des dommages-intérêts.
Prix 0,00 €Dossier - Vente du muguet le 1er mai sur la voie publique
ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais un dossier présentant toute la réglementation et la jurisprudence entourant la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique (textes intégraux en annexe). En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.
Prix 0,00 €Lettre anniversaire pour un ami habitant dans un autre pays
Souhait d'un anniversaire à un ami qui habite désormais dans un autre pays que la France.
Prix 0,00 €Félicitations pour une naissance
Félicitations et voeux de bonheur à la suite d'une naissance.
Prix 0,00 €Remerciements pour fleurs de baptême
Remerciements pour fleurs offertes à l'occasion d'un baptême.
Prix 0,00 €Loi Chatel
ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.
Prix 0,00 €Attestation de non-réception d'une commande
Attestation de non-réception pour un produit commandé sur internet.
Prix 0,00 €Affichage 1-12 de 116 article(s)Recherchez une lettreRechercher une lettrePlus de 1800 lettres gratuites pré-rédigées par des auteurs professionnels et accompagnées de conseils d'utilisation.
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Les modèles du momentAttestation sur l'honneur de non déclaration séparée de revenus
Vous attestez ne pas effectuer de déclaration séparée de revenus.
Prix 2,00 €Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres).
Prix 2,00 €Demande de remise de paiement tiers provisionnel
Demande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères.
Prix 2,00 €Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
Demande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal.
Prix 2,00 €Réclamation suite erreur sur prélèvement mensualisé des impôts
Réclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier.
Prix 2,00 €