Modèle de
"Démission d’un administrateur (pour divergence)"

(catégorie Formules-type)

Résumé du document :
Formule de démission d’un administrateur d’une association (pour divergence).

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Pourquoi est-ce une version tronquée ?
FORMULE DE DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR D'UNE ASSOCIATION (POUR DIVERGENCE)



Monsieur (ou Madame) ... (Nom) ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤  l'opposant aux autres membres du conseil, ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤  démissionner ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .

Le conseil ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤  la démission de Monsieur (ou Madame) ... (Nom). Cette décision ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤  son remplacement.

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