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Lettre : Assemblées générales

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Assemblée générale irrégulière2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Assemblée générale quitus refusé-11.50 €Voir la lettreCommander la lettre
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Convocation 2ème AG : quorum insuffisant3.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Convocation à une AGE en vue de la dissolution anticipée1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Convocation des membres du bureau d’une association à une AG2.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Feuille de dépouillement pour votes, suffrages ou élections2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Feuille de présence à l’assemblée générale3.00 €Voir la lettreCommander la lettre
Formule de procuration pour association1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Indisponibilité du Président (ou du Trésorier) pour l’AGO1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
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Mise à disposition des rapports avant l’Assemblée1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Organisation d’une AGE après démission des membres du bureau1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Ouverture des droits de vote aux mineurs1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
Proposition d'inviter le conseil à une AG1.50 €Voir la lettreCommander la lettre
PV AG (procuration pour la gestion des comptes)2.00 €Voir la lettreCommander la lettre
PV de dissolution d’une association3.50 €Voir la lettreCommander la lettre
PV d’AG relatif à l’approbation des comptes annuels3.00 €Voir la lettreCommander la lettre

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