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REGLEMENT INTERIEUR

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Vous trouverez ci-dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. Il est présenté gratuitement en version tronquée. Vous pouvez le commander et vous le recevrez alors par email dans sa version complète au format Word ou texte. Commander la lettre

Résumé de la lettre : Règlement intérieur d'entreprise complet.

Prix de la lettre : 10.00 €



En raison de la longueur du document (6 pages), nous ne pouvons afficher une version tronquée. Voici néanmoins la liste des articles développés dans le règlement :

PLAN DU DOCUMENT A TELECHARGER :

REGELEMENT INTERIEUR

Article 1 : Objet
Article 2 : Affichage
Article 3 : Prescriptions additionnelles
Article 4 : Accès et horaires
Article 5 : Absences
Article 6 : Retard
Article 7 : Règles de discipline
Article 8 : Usage d’Internet
Article 9 : Sanctions disciplinaires
Article 10 : Prononcé des sanctions
Article 11 : Harcèlement sexuel
Article 12 : Harcèlement moral
Article 13 : Hygiène et sécurité
Article 14 : Accidents de travail ou de trajet
Article 15 : Boissons et repas
Article 16 : Tabac
Article 17 : Modifications

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