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La clause de substitution insérée dans le compromis de vente offre à l'acquéreur la faculté de se faire substituer.
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Modèle de contrat de vente d'un mobile home d'occasion (résidence mobile de loisir). Sur 3 pages format A4.
Lettre de résiliation d'un mandat de vente exclusif auprès d'une agence immobilière.
Votre modèle de lettre pour demander à une agence immobilière de restituer les clés suite à le vente du bien. Vous écrivez à une agence immobilière à qui vous aviez confié un mandat de vente non exclusif afin de l'informer de la cession du bien. Vous demandez la restitution des clés.
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