Modèle de
"Convention de prêt de matériel professionnel"

(catégorie Divers)

Résumé du document :
Convention de prêt de matériel professionnel.

Conseils d'utilisation du document

Joindre un document descriptif du matériel et de son utilisation. Le document doit être signé par les 2 parties. Le prêt est en général gratuit, mais il est possible de prévoir une compensation.

Aperçu du document  

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En raison de la longueur du document (3 pages), nous ne pouvons afficher une version tronquée. Voici néanmoins la description du contrat :

CONVENTION DE PRET DE MATERIEL PROFESSIONNEL

ENTRE ...
ET ...
Article 1 : Objet
Article 2 : Matériel prêté
Article 3 : Description du matériel
Article 4 : Durée du prêt
Article 5 : Modalités du prêt
Article 6 : Fiche de prêt
Article 7 : Modalités financières
Article 8 : Conditions d'utilisation
Article 9 : Obligation de l'emprunteur
RESPONSABILITES :
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13

CONSEILS

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