Modèle de
"REGLEMENT INTERIEUR"

(catégorie Notes de service)

Résumé du document :
Règlement intérieur d'entreprise complet.

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PLAN DU DOCUMENT A TELECHARGER :

REGELEMENT INTERIEUR

Article 1 : Objet
Article 2 : Affichage
Article 3 : Prescriptions additionnelles
Article 4 : Accès et horaires
Article 5 : Absences
Article 6 : Retard
Article 7 : Règles de discipline
Article 8 : Usage d'Internet
Article 9 : Sanctions disciplinaires
Article 10 : Prononcé des sanctions
Article 11 : Harcèlement moral
Article 12 : Harcèlement sexuel
Article 13 : Hygiène et sécurité
Article 14 : Accidents de travail ou de trajet
Article 15 : Boissons et repas
Article 16 : Tabac
Article 17 : Modifications

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