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Lettre : Animaux

Les lettres de la catégorie « Animaux »

Avertissement au propriétaire d'un chien	1.50 €

Contestation clause bail animal familier	2.50 €

Déclaration de sinistre – Dégât causé par un animal domestique	2.00 €

Dégâts causés par un chat domestique	2.50 €

Demande d’indemnisation suite à des dégâts provoqués par un chien	2.50 €

Mise en demeure trouble de voisinage causé par chien	3.50 €

Morsure causée par un animal domestique	2.00 €

Morsure causée par un chien domestique	2.50 €

Nuisances sonores et olfactives provoquées par des pigeons (Maire)	2.50 €

Nuisances sonores et olfactives provoquées par des pigeons (Préfecture)	2.50 €

Pétition animaux	2.00 €

Plainte pour refus de location pour possession animal	4.50 €

Plainte SPA	2.00 €

Présence d’un animal indésirable	2.50 €

Réclamation auprès du Maire pour chien bruyant	3.50 €

Réclamation auprès du maire pour divagation d’un chien	2.00 €

Réclamation auprès du propriétaire d’un chien bruyant	3.50 €

Réclamation pour défaut de surveillance d’un chien (divagation)	3.50 €

Réponse syndic sur mise en demeure de se séparer animal	4.50 €

Signalement d’un chien dangereux au maire	3.00 €

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