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Modeles de lettres pour Offres

Lettres et modèles de la catégorie
"Offres"

Lorsque vous offrez des prestations de services, la rédaction d’un contrat entre les deux parties : le fournisseur et le client, formalise les relations et prévient le risque de litige. Ici, vous trouverez des contrats professionnels mais aussi des modèles de lettres comme par exemple la lettre d'intention de commande, la lettre de refus d'une offre.


Exemple de Lettres pour catégorie "Offres"

  • Appel d’offre auprès d’un fournisseur

    Prix Club
    1.00 €
    Tarif
    2.00 €

    Courrier permettant d’obtenir une proposition de vente et de livraison auprès d’un fournisseur.
  • Cahier des charges

    Prix Club
    4.00 €
    Tarif
    8.00 €

    Document permettant d’exposer les caractéristiques que doit présenter un matériel, une prestation ou un ouvrage technique à réaliser.
  • Caution personnelle et solidaire marché privé

    Tarif
    5.00 €

    Modèle de cautionnement en remplacement de la retenue de garantie dans les marchés privés.
  • Confirmation et accord de propositions commerciales

    Prix Club
    1.00 €
    Tarif
    2.00 €

    Lettre de confirmation et accord de propositions commerciales.
  • Contrat d'entretien

    Tarif
    49.00 €

    Un contrat d’entretien définit les droits et obligations entre un prestataire et un client. Le prestataire fournit, exécute un service d’entretien pour le client qui, en contrepartie, le rémunère. Les prestations d’entretien peuvent porter sur des objets divers : ainsi, il peut s’agir d’entretien d’un jardin, d’une piscine, d’une chaudière… Les conséquences juridiques d’un tel contrat sont importantes pour chaque partie, mais aussi pour les tiers : les effets sont justement définis dans le cadre du contrat qui suit.
  • Contrat de Création de Site Internet

    Tarif
    29.00 €

    Dans le cadre du présent Contrat, le Prestataire est une société ayant pour activité la Conception/Réalisation et la Maintenance de sites Internet. Le Client, qui est (une société ou un particulier) intervenant dans le domaine du commerce électronique, souhaite dans un premier temps, disposer d’un site Internet à caractère institutionnel présentant ses activités, et dans un second temps, développer une partie moins institutionnelle et axée sur le commerce en ligne. Ainsi, le Client confie la création de son Site ainsi que sa maintenance au Prestataire, conformément au présent Contrat. Avant de s’engager contractuellement, le Client s’assurera que le Prestataire a satisfait à l’ensemble de ses obligations de conseil, de mise en garde et d’information. De son côté, le Client reconnaît avoir transmis au Prestataire tous les éléments d’informations lui permettant de réaliser les prestations confiées au titre du Contrat de Création de Site Internet, ces informations étant consignées dans le Cahier des Charges annexé aux présentes. Le Contrat de Création de Site Internet est constitué de clauses savamment rédigées dans l’intérêt des Parties. Leurs effets sont justement définis dans le document proposé, complété d’exemples d’Annexes, d’une analyse ainsi que d’un guide d’utilisation.
  • Contrat de prestation de confection exclusive de vêtements

    Tarif
    39.00 €

    Un contrat de prestation de confection de vêtements définit les droits et obligations entre un prestataire et un client. Dans ce type de contrat, le prestataire assure la conception, la réalisation, la distribution de vêtements, ainsi que la gestion de leur stock, pour le client qui, en contrepartie, le rémunère. Aux parties de définir ce qu’elles souhaitent faire entrer dans leur prestation. Les conséquences juridiques d’un tel contrat sont importantes pour chaque partie, mais aussi pour les tiers : les effets sont justement définis dans le cadre du contrat qui suit.
  • Contrat de prestation de homeshoring ou de prestation de centre d’appels entre un prestataire et son client

    Tarif
    39.00 €

    Un contrat de prestation de homeshoring ou de centre d’appels définit les droits et obligations entre un prestataire qui effectue à l’égard de son client une prestation consistant à recruter et former des téléopérateurs chargés d’accomplir diverses tâches telles que l’émission et la réception d’appels, le télémarketing, le service après-vente, la prise de rendez-vous, la réalisation d’enquêtes, de sondages, la collecte de dons, de back-office… sachant que la gestion de ces téléopérateurs revient uniquement au prestataire. Il s’agit de sous-traitance par travailleurs indépendants. Par exemple, une agence de voyages peut demander à un prestataire de mettre en place un centre d’appels chargé de traiter toutes les réclamations des voyageurs. De même, un grand magasin de matériels informatiques peut demander à un prestataire de faire de même avec un call center dont la mission consistera à faire du SAV… Le prestataire fournit, exécute un service pour le client qui, en contrepartie, le rémunère. Les conséquences juridiques d’un tel contrat sont importantes pour chaque partie, mais aussi pour les tiers : les effets sont justement définis dans le cadre de ce contrat.
  • Contrat de prestation de services administrative

    Tarif
    39.00 €

    Un contrat de prestation de services administrative définit les droits et obligations entre un prestataire et un client. Le prestataire fournit, exécute des tâches administratives pour le client qui, en contrepartie, le rémunère. Aux parties de définir ce qu’ils souhaitent faire entrer dans leur prestation. Les conséquences juridiques d’un tel contrat sont importantes pour chaque partie, mais aussi pour les tiers : les effets sont justement définis dans le cadre du contrat qui suit.
  • Contrat de prestation de services de recrutement

    Tarif
    39.00 €

    Un contrat de prestation de services de recrutement définit les droits et obligations entre un prestataire qui effectue à l’égard de son client une prestation bien définie. Celle-ci consiste à rechercher, sélectionner et trier les candidats à un emploi prédéfini pour le compte du client, en vue d’un recrutement par ce dernier. Par ailleurs, le prestataire exercera également une mission de conseil à l’égard du client, notamment au niveau de la définition des emplois et des profils des candidats recherchés. En contrepartie de ce service, le client le rémunère. Les conséquences juridiques d’un tel contrat sont importantes pour chaque partie, mais aussi pour les tiers : les effets sont justement définis dans le cadre du contrat qui suit.
  • Contrat de prestation de services entre des téléopérateurs auto-entrepreneurs et leurs clients

    Tarif
    39.00 €

    Un contrat de prestation de services entre des téléopérateurs auto-entrepreneurs et leurs clients définit les droits et obligations entre un prestataire téléopérateur qui effectue à l’égard de son client une prestation bien définie. Le prestataire fournit, exécute un service pour le client qui, en contrepartie, le rémunère. Les conséquences juridiques d’un tel contrat sont importantes pour chaque partie, mais aussi pour les tiers : les effets sont justement définis dans le cadre du contrat qui suit.
  • Contrat de prestation de services informatique

    Tarif
    39.00 €

    Un contrat de prestation de services informatique définit les droits et obligations entre un prestataire et un client, dans le cadre de la réalisation d’une prestation touchant au domaine informatique. Le prestataire fournit, exécute un service technique particulier pour le client qui, en contrepartie, le rémunère. Les prestations de services informatiques, comme leur nom l’indique, porteront uniquement sur des objets informatiques. Les conséquences juridiques d’un tel contrat sont importantes pour chaque partie, mais aussi pour les tiers : les effets sont justement définis dans le cadre du contrat qui suit.
  • Contrat de services à la personne

    Tarif
    29.00 €

    Les services à la personne occupent une place de plus en plus grande en France, tant par leur utilité que par leur diversité et l’importance de leur demande. La loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 constituant le volet législatif du Plan de Développement des Services à la Personne, ainsi que du Décret n° 2005-1698 du 29 décembre 2005 fixant la liste des activités mentionnées à l’article L 129-1 du Code du travail et concernant les Services à la personne, règlementent ces services. Le Code du travail reprend leurs dispositions dans les articles L 129-1 à L 129-17 pour la partie législative et D 129-1 à D 129-38 pour la partie réglementaire. Parmi les services à la personne, citons les travaux ménagers, les cours particuliers, le baby-sitting, l'assistance aux personnes âgées, aux personnes handicapées, mais aussi, le dépannage informatique, les promenades d'animaux domestiques... Il y a également la préparation aux repas, la livraison de courses, le repassage de vêtements... même si ces divers travaux peuvent être effectués en dehors du domicile de la personne bénéficiaire du service à la personne demandé. L'intérêt des services à la personne est qu'ils donnent droit à des réductions au titre de l'impôt sur le revenu, un taux de TVA à 5,5% sur les prestations facturées par l’entreprise réalisant le service à la personne... D'autre part, le Chèque Emploi Service Universel ou CESU est un moyen de payer la personne effectuant le service à la personne. Enfin, le bénéficiaire du service à la personne peut soit embaucher directement à domicile la personne chargée d’effectuer ledit service (elle sera alors son employeur), soit passer par une structure agréée par l'Etat telle qu’une entreprise, une association, un établissement public, un centre communal ou intercommunal d'action sociale... qui aura à son tour le rôle d’employeur. C’est justement ce second cas qu’illustre le contrat de service à la personne proposé ici.
  • Contrat de vente

    Tarif
    29.00 €

    Les dispositions du présent Contrat de vente sont portées à la connaissance du Client avant toute prise de commandes. Par conséquent, toute commande adressée par l’Acheteur implique son adhésion, sans restrictions ni réserves, au Contrat. Ainsi, le simple fait pour l’Acquéreur de signer le Contrat de vente lui permettant d’avoir connaissance des dispositions et de commander un article selon les termes prévus, vaudra consentement irrévocable et définitif de sa part. Le présent Contrat de vente est susceptible d’être complété par des conditions particulières, mentionnées par écrit, bien entendu avant la conclusion de toute transaction entre le Vendeur et l’Acquéreur consommateur. Les clauses du Contrat de vente sont ici décrites avec précision afin d’éviter toute ambiguïté de la part des Parties. Elles sont également rédigées de façon telle qu’elles ne créent pas de déséquilibre entre les Parties et que tout risque de clause abusive contraire au Code de la consommation est écarté. Les effets de telles dispositions du Contrat sont justement définis dans le cadre du document proposé, complété d’une analyse ainsi que d’un guide d’utilisation.
  • Contrat d’entretien d'espaces verts

    Tarif
    49.00 €

    Un contrat d’entretien définit les droits et obligations entre un prestataire et un client. Le prestataire fournit, exécute un service d’entretien pour le client qui, en contrepartie, le rémunère. Les prestations d’entretien peuvent porter sur des objets divers tels que des espaces verts. Les conséquences juridiques d’un tel contrat sont importantes pour chaque partie, mais aussi pour les tiers : les effets sont justement définis dans le cadre du contrat qui suit.u
  • Contrat d’entretien de chaudière

    Tarif
    49.00 €

    Un contrat d’entretien définit les droits et obligations entre un prestataire et un client. Le prestataire fournit, exécute un service d’entretien pour le client qui, en contrepartie, le rémunère. Les prestations d’entretien peuvent porter sur des objets divers tels qu'une chaudière. Les conséquences juridiques d’un tel contrat sont importantes pour chaque partie, mais aussi pour les tiers : les effets sont justement définis dans le cadre du contrat qui suit.
  • Contrat d’entretien de piscine

    Tarif
    49.00 €

    Un contrat d’entretien définit les droits et obligations entre un prestataire et un client. Le prestataire fournit, exécute un service d’entretien pour le client qui, en contrepartie, le rémunère. Les prestations d’entretien peuvent porter sur des objets divers tels qu’une piscine. Les conséquences juridiques d’un tel contrat sont importantes pour chaque partie, mais aussi pour les tiers : les effets sont justement définis dans le cadre du contrat qui suit.
  • Contre-lettre (engagement unilatéral)

    Prix Club
    2.50 €
    Tarif
    5.00 €

    Acte écrit et secret entre les parties destiné à modifier légalement le contenu ou les effets d’un autre acte ou contrat. Le présent modèle permet l’engagement unilatéral d’une seule des parties.
  • Contre-lettre (engagements réciproques)

    Prix Club
    3.00 €
    Tarif
    6.00 €

    Acte écrit et secret entre les parties destiné à modifier légalement le contenu ou les effets d’un autre acte ou contrat. Le présent modèle permet l’engagement réciproque des parties.
  • Convention préalable de convention solidaire

    Tarif
    39.00 €

    Une convention préalable de convention solidaire organise les rapports contractuels de solidarité entre deux parties. Les conséquences juridiques d’un tel contrat sont importantes pour chaque partie, mais aussi pour les tiers : les effets sont justement définis dans le cadre du contrat qui suit.
  • Lettre d’intention de commande ferme

    Prix Club
    1.00 €
    Tarif
    2.00 €

    La lettre d’intention ferme doit préciser les volumes et quantités commandés, ainsi que les prix et conditions de livraison.
  • Lettre d’intention d’approvisionnement chez un fournisseur

    Prix Club
    1.00 €
    Tarif
    2.00 €

    Vous vous engagez à commander des marchandises régulièrement à un fournisseur.
  • Refus d'une offre

    Prix Club
    1.00 €
    Tarif
    2.00 €

    Lettre pour refuser la proposition émanant d’un fournisseur.
  • Refus de révision des prix suite au rejet d’une candidature d’appel d’offre

    Prix Club
    1.50 €
    Tarif
    3.00 €

    Vous refusez de réviser vos prix suite au rejet de votre candidature à un appel d’offre.
  • Remerciements suite à une candidature d’appel d’offre non retenue

    Prix Club
    1.50 €
    Tarif
    3.00 €

    Vous remerciez le donneur d’ordre qui vous ne vous a pas retenu suite à un appel d’offre.
  • Réponse négative à une candidature d’appel d’offre

    Prix Club
    1.50 €
    Tarif
    3.00 €

    Vous rejetez une candidature à un appel d’offre et exposez les raisons au postulant.
  • Retour cadeaux fournisseurs

    Prix Club
    1.00 €
    Tarif
    2.00 €

    Une entreprise doit retourner les cadeaux envoyés par ses fournisseurs conformément à la politique de la direction.
  • STOP offres publicitaires

    Prix Club
    1.00 €
    Tarif
    2.00 €

    Lettre à une entreprise de vente par correspondance pour stopper l’envoi de publicités et propositions commerciales.


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