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| Vous trouverez ci-dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. Il est présenté gratuitement en version tronquée.
Vous pouvez le commander et vous le recevrez alors par email dans sa version complète au format Word ou texte. |
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Résumé de la lettre : Cette demande a pour objet de pouvoir prendre connaissance des conclusions que l’avocat se propose de notifier, afin de lui adresser, le cas échéant, des observations.
Prix de la lettre : 2.50 €
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Prénom Nom Le ...
Adresse de l'expéditeur
Maître ...
Adresse du destinataire
Aff : Votre nom / nom partie adverse
Ref :
Mon cher Maître,
Je ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ de votre projet ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ qui m'oppose à ....
¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , je pourrais, ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , vous ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ nécessaires.
¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , je vous prie de croire, Maître, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Signature
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Conseils sur l'utilisation du document |
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Les avocats n’ont pas toujours le temps, ou parfois ne pensent pas à adresser une copie de leur projet de conclusions à leur client. Or, ce dernier doit être en mesure de faire les observations ou précisions (de fait et non de droit) qu’il pense nécessaires (à tord ou à raison) à une bonne argumentation. Il est clair qu’une fois les conclusions signifiées à la partie adverse, il est trop tard pour modifier ou compléter, situation qui peut nuire à une bonne relation avec son défenseur.
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