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| Vous trouverez ci-dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. Il est présenté gratuitement en version tronquée.
Vous pouvez le commander et vous le recevrez alors par email dans sa version complète au format Word ou texte. |
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Résumé de la lettre : Résiliation d’un contrat de cours par correspondance.
Prix de la lettre : 2.50 €
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Nom ... (Ville), le ... (Date),
Adresse
Code postal, Ville
Société ... (Nom organisme)
Adresse
Code postal, Ville
LRAR
Objet : Résiliation de cours
Référence : ... (Numéro de contrat)
Madame, Monsieur,
Conformément ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ cours par correspondance (article ...) (ou comme ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ par la présente mettre fin à cette convention¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ dispensés par votre organisme ne correspondent plus à mes besoins actuels¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ je vous prie de bien vouloir prendre note de mon intention de¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ à compter du ... (Date) prochain¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ prendre les dispositions nécessaires afin de mettre fin aux prélèvements mensuels (ou trimestriels...) d'un montant de ... (Somme) euros intervenant sur mon compte¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ me rembourser les sommes que je vous ai versées à concurrence de la durée restante de la formation / des cours¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ également m'informer par écrit de la date du dernier prélèvement bancaire effectué sur mon compte.
Dans cette attente, recevez, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures.
Nom
Signature
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Conseils sur l'utilisation du document |
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Faire référence au contrat (ou aux conditions générales de vente) dans lequel doivent être prévues les modalités de résiliation. Si vous avez réglé la totalité des frais de cours, vous pouvez obtenir au prorata temporis le remboursement partiel des sommes versées. Adresser la demande en recommandé avec accusé de réception. Conserver une copie de la demande en cas de litige ultérieur avec l’organisme dispensant les cours.
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