Convention de prêt de matériel professionnel Accueil » Vie professionnelle » Vie de l'entreprise » Documents types

Vous trouverez ci-dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. Il est présenté gratuitement en version tronquée. Vous pouvez le commander et vous le recevrez alors par email dans sa version complète au format Word ou texte.

Résumé de la lettre : Convention de prêt de matériel professionnel.

Prix de la lettre : 5.00 €

		En raison de la longueur du document (3 pages), nous ne pouvons afficher une version tronquée. Voici néanmoins la description du contrat : CONVENTION DE PRET DE MATERIEL PROFESSIONNEL ENTRE ... ET ... Article 1 : Objet Article 2 : Matériel prêté Article 3 : Description du matériel Article 4 : Durée du prêt Article 5 : Modalités du prêt Article 6 : Fiche de prêt Article 7 : Modalités financières Article 8 Conditions d’utilisation Article 9 : Obligation de l’emprunteur RESPONSABILITES : Article 10 Article 11 Article 12 Article 13

	Conseils sur l'utilisation du document
		Joindre à la présente une fiche de prêt décrivant précisément le matériel et son utilisation. Cette fiche doit être signée contradictoirement par les parties. Penser à demander une attestation d’assurance à l’emprunteur, ainsi qu’une copie de pièce d’identité. Document devant être signé par les 2 parties. Ce modèle est donné à titre indicatif et peut être aménagé selon les souhaits des parties. Ne pas hésiter à consulter un avocat.

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