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| Vous trouverez ci-dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. Il est présenté gratuitement en version tronquée.
Vous pouvez le commander et vous le recevrez alors par email dans sa version complète au format Word ou texte. |
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Résumé de la lettre : Demande de résiliation de contrat en raison de l'augmentation de la prime, avec effet 1 mois après réception du courrier.
Prix de la lettre : 2.00 €
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Prénom Nom Le ...
Adresse de l'expéditeur
Nom de votre Assureur
Adresse de votre Assureur
Objet : Résiliation de contrat
N° Contrat ...
Monsieur,
Assuré à votre société par police N°..., j'ai l'honneur de vous informer ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ accordée par les conditions générales et particulière de ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , et au besoin des dispositions de l'article ¤ ¤ ¤ du Code des Assurances, je demande la résiliation de mon contrat qui ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
Effectivement, à la réception du ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ se rapportant à mon assurance, j'ai ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ de ma prime de l'ordre de ... euros.
En conséquence, je vous prie de ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ pour la période ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ à la date ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ et me faire parvenir un ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.
Signature
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Conseils sur l'utilisation du document |
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Résiliation de contrat pour raison d'augmentation de prime ; il n'y a pas de texte législatif pour ce motif de résiliation, simplement, certains assureurs donnent la faculte à l'assuré de résilier le contrat dans un délai de 15j après l'envoi de l'avis d'échéance avec un préavis de 30j ; à condition que cette mention figure dans les conditions générales du contrat "résiliation par l'assuré". L'article du code des assurances cité dans le modèle ne donne que des indications sur les conditions de résiliation (preuve de la demande de résiliation, par exemple). D'ailleurs, il est conseillé d'envoyer la lettre en recommandé avec accusé de réception.
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