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| Vous trouverez ci-dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. Il est présenté gratuitement en version tronquée.
Vous pouvez le commander et vous le recevrez alors par email dans sa version complète au format Word ou texte. |
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Résumé de la lettre : Modèle de contrat de location relevant des dispositions du Code civil sur le louage (art. 1713 et suivants) pour un box, une stalle (emplacement dans une écurie occupé par un cheval et délimité par des cloisons) ou une prairie.
Prix de la lettre : 10.00 €
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En raison de la longueur du document (7 pages), nous ne pouvons afficher une version tronquée. Voici néanmoins la description du contrat (11 articles) :
CONTRAT DE LOCATION
(BOX, STALLE, PRAIRIE)
PLAN DU DOCUMENT A TELECHARGER :
ENTRE ...
ET ...
DESIGNATION DES LOCAUX
DESTINATION DES LIEUX
DUREE
LOYER
CHARGES
CONDITIONS
CLAUSE RESOLUTOIRE
CESSION, SOUS LOCATION
DEPOT DE GARANTIE
ENREGISTREMENT
CLAUSE PARTICULIERE
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Conseils sur l'utilisation du document |
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Ce type de contrat à destination principale de tout équidé (cheval, poney, âne) peut être utilisé pour d’autres animaux ou locaux accueillant ou non des animaux (exemple : location d’une étable). Concerne les locataires dans un cadre privé. Les baux des locataires professionnels commerçants, artisans ou agriculteurs sont soumis la plupart du temps à des régimes impératifs plus adaptés à leur activité (baux commerciaux, professionnels, ruraux). Inversement, il n’est pas fait obstacle à ce qu’un professionnel ait recours à ce type d’acte pour louer un bien à un particulier. Le modèle est adapté à la location d’un box seul (avec nettoyage à la charge du locataire) ou avec services. Plus généralement les conseils de rédaction sont intégrés tout au long de l’acte pour mieux guider le rédacteur.
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| Modèles de Lettres, le choix du paiement sécurisé : |
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