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| Vous trouverez ci-dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. Il est présenté gratuitement en version tronquée.
Vous pouvez le commander et vous le recevrez alors par email dans sa version complète au format Word ou texte. |
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Résumé de la lettre : Dans le cadre d'une association, vous informez un de ses membres de son exclusion.
Prix de la lettre : 2.00 €
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Entête de l'association A ..., le ...
Adresse
Monsieur (Madame) ...
Adresse
Lettre recommandée avec accusé de réception
Objet : Notification d'exclusion
Monsieur (Madame),
Vous n'avez pas ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ l'invitation qui ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ par courrier recommandé avec accusé réception du ... (précisez la date), pour vous ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ les membres du bureau sur ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , avant que nous ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ exclusion de notre association. Nous ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
Par ces faits, ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ votre exclusion définitive.
¤ ¤ ¤ ¤ , selon les dispositions de l'article ... (précisez le n° de l'article), ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ cette décision ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ (précisez) par lettre recommandée avec accusé de réception.
¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , votre expulsion sera ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
Nous vous prions d'agréer, Monsieur (Madame), nos salutations distinguées.
Signature du Président
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Conseils sur l'utilisation du document |
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Lettre recommandée avec accusé de réception.
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