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| Vous trouverez ci-dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. Il est présenté gratuitement en version tronquée.
Vous pouvez le commander et vous le recevrez alors par email dans sa version complète au format Word ou texte. |
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Résumé de la lettre : Dans le cadre d’une association, celle-ci se voit retirer son agrément pour motif grave qu'elle entend contester.
Prix de la lettre : 2.00 €
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Entête de l'Association A ..., le ...
Adresse de l'expéditeur
Nom de l'organisme
Adresse de l'organisme
Lettre recommandée + A.R.
Objet : Retrait de notre agrément référencé ... (précisez)
Madame, Monsieur,
Quelle ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ de votre courrier du ... (précisez la date), ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , nous informant du retrait de l'agrément ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , le ... (précisez la date).
Vous ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ motif grave, pour ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ (ou autre, précisez).
Nous estimons que ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ . Voici ce qu'il s'est réellement passé :
* ... (précisez les faits).
Nous nous tenons à votre disposition pour ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ présentes.
¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ,
Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.
Signature
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