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| Vous trouverez ci-dessous le modèle de lettre que vous avez choisi. Il est présenté gratuitement en version tronquée.
Vous pouvez le commander et vous le recevrez alors par email dans sa version complète au format Word ou texte. |
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Résumé de la lettre : Propriétaire ou futur propriétaire d’un terrain et désireux de construire, vous vous adressez à la mairie pour obtenir le Plan d’occupation des sols.
Prix de la lettre : 1.50 €
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Prénom Nom A ..., le ...
Adresse de l'expéditeur
Monsieur (Madame) le Maire
Adresse
Monsieur (Madame),
¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ terrain (ou désirant ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ d'une construction), sur votre commune, sis : ... (précisez l'adresse, le lieu-dit...), et souhaitant ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , d'une surface d'environ ... m², (ou ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ), je souhaiterais ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ constructible, et ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
Aussi, je vous remercie de ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ Plan d'Occupation des Sols (POS) ou du ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , ainsi que le règlement qui ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ et ses annexes.
¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , je vous prie de croire, Monsieur (Madame) le Maire, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Signature
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