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Résumé de la lettre : Lettre pour convoquer à une seconde assemblée générale les adhérents pour insuffisance du quorum lors de la première.
Prix de la lettre : 3.50 €
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Nom de l'Association A ..., le ...
Adresse
Monsieur (Madame)
Adresse
Objet : 2ème A.G.
Lettre recommandée avec accusé de réception
Cher Adhérent,
Notre Assemblée générale (éventuellement extraordinaire) ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ) n'a pu ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , le quorum ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
Je vous rappelle ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ : ... (indiquer ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ).
¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ nos statuts, je ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ nouvelle Assemblée sur ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , le ... (indiquer la date) ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ , laquelle ¤ ¤ ¤ ¤ , comme ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ à ... (indiquer le lieu).
Cette Assemblée pourra ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ et ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ nombre d'adhérents ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
Cordialement, (ou autre)
Le Président
Signature
Observations :
Dans les associations de la loi de 1901, les Assemblées ne peuvent délibérer et statuer valablement que ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
En l'absence de quorum ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
Pour éviter tout litige, ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ .
Exemple de décisions importantes :
- modification ¤ ¤ ¤ ¤ ¤
- ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ de l'association
- ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ autre association
- adhésion ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤ ¤
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Conseils sur l'utilisation du document |
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Voir observations en bas de la lettre.
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