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Dossier - Correspondances militaires (TTA)
Dossier présentant de façon exhaustive les principes qui ... Conforme à la réglementation en vigueur tout comme à la charte graphique approuvée (TTA 117) ...
Dossier de surendettement
Lettre à l'attention de la commission de surendettement de votre département afin de demander l'envoi d'un ... cités sont ceux en vigueur au jour de la ...
Convention collective des assistants maternels
Convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur. ... ARTICLE 2.7 En vigueur étendu. ARTICLE 2.8 Rôle du comité de gestion. ...
Dossier - Correspondances militaires (TTA)
Dossier présentant de façon exhaustive les principes qui régissent la rédaction, ... Gagnez du temps avec nos 8000 modèles de lettres rédigés par 50 auteurs ...
Lettre de démission suite à une adoption
Lettre d'un(e) salarié(e) informant son employeur de son désir ... N.B. : Les articles de loi cités sont ceux en vigueur au jour de la rédaction de la lettre. ...
Annulation prélèvement automatique pour téléphone mobile
Vous demandez à votre opérateur de téléphone mobile d'annuler les ... (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour de la rédaction de la lettre. ...
Demande de congé parental suite à un congé de maternité et à ...
Lettre à l'attention de votre employeur pour l'informer de votre souhait de prendre des congés payés et un ... cités sont ceux en vigueur au jour de la ...
Attestation de paiement d'une dette en espèces
Vous avez été payé en espèces et attestez avoir perçu l'argent. ... (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour de la rédaction de la lettre. ...
Déblocage anticipé d'une participation salariale
Demande de déblocage anticipé d'une participation salariale (loi sur ... (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour de la rédaction de la lettre. ...
Demande de formulaire de titre de voyage (réfugié ou apatride)
... (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour de la rédaction de la lettre. ... dans le modèle ne sont plus en vigueur lors de son achat. ...
Demande de congé d'adoption par le père (adoption unique)
Lettre d'un salarié sollicitant auprès de son employeur ... N.B. : Les articles de loi cités sont ceux en vigueur au jour de la rédaction de la lettre. ...
Opposition à la réception de télécopies publicitaires
Demande à une entreprise de procéder à l'arrêt d'envoi de télécopies ... (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour de la rédaction de la lettre. ...
Demande de période d'activité à temps partiel suite à un congé ...
Lettre d'une salariée actuellement en congé de maternité informant son employeur de son désir d'exercer son ... cités sont ceux en vigueur au jour de la ...
Annulation de commande pour retard de livraison
Lettre à l'attention du magasin auprès duquel vous avez passé ... N.B. : Les articles de loi cités sont ceux en vigueur au jour de la rédaction de la lettre. ...
Montants et délais de paiement des contraventions
Tableau de synthèse des montants et délais de paiement des contraventions. ... (ou les références légales) sont ceux en vigueur au jour de la rédaction de la lettre. ...

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