| Contestation d’un trop-perçu d’allocations
Lettre à l’attention de la commission de recours amiable de la caisse d’allocations familiales afin de contester un trop-perçu d’allocations dont l’organisme vous réclame le remboursement. | |
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| Trop perçu IJ et demande de délai de remboursement
Vous devez rembourser un trop perçu d’indemnités journalières, vous demandez un délai de paiement. | |
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| Recours amiable suite à une demande de remboursement de trop perçu APA
Vous devez rembourser un trop perçu d’APA, vous vous opposez à cette demande. | |
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| CAF : Remise de dette (trop-perçu)
Lettre à l’attention de la commission de recours amiable de la caisse d’allocations familiales afin de demander la remise de dette relative à un trop-perçu d’allocations dont l’organisme vous réclame le remboursement. | |
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| Demande de remise gracieuse de remboursement de trop perçu APA
Vous devez rembourser un trop perçu de l’allocation personnalisée d’autonomie, vous demandez une remise de dette gracieuse. | |
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| Trop-perçu ASS – demande de réduction de l’allocation actuelle
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation spécifique de solidarité. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic la réduction de l’allocation que vous percevez actuellement afin d’échelonner la restitution du trop-perçu. | |
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| Recours contentieux suite à une demande de remboursement de trop perçu APA
Vous devez rembourser un trop perçu d’APA, vous formez un recours contentieux. | |
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| Trop-perçu : demande de réduction et d’étalement du remboursement
Lettre à l’attention des services de la caisse d’allocation familiales afin de demander la réduction et l’étalement du remboursement d’un trop-perçu d’allocation qui vous est réclamé. | |
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| Trop-perçu ARE – demande de réduction de l’allocation actuelle
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation de retour à l’emploi. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous écrivez à la commission paritaire de l’Assedic afin de solliciter la réduction de l’allocation que vous percevez actuellement dans le but d’échelonner la restitution du trop-perçu. | |
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| Trop-perçu ASS – demande de réduction de l’allocation actuelle (erreur Assedic)
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation spécifique de solidarité et cela en raison d’une erreur imputable aux services du Pôle emploi – Assedic. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic la réduction de l’allocation que vous percevez actuellement afin d’échelonner la restitution du trop-perçu. | |
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| Trop-perçu ARE – demande de réduction de l’allocation actuelle (erreur Assedic)
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation de retour à l’emploi et cela en raison d’une erreur imputable aux services du Pôle emploi – Assedic. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic la réduction de l’allocation que vous percevez actuellement afin d’échelonner la restitution du trop-perçu. | |
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| Trop-perçu ASS – demande d’échelonnement du remboursement
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation spécifique de solidarité. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic l’échelonnement du remboursement de votre dette | |
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| Trop-perçu ASS – demande de remise de dette
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation spécifique de solidarité. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic la remise de votre dette ou au moins une forte réduction. | |
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| Trop-perçu ARE – demande d’échelonnement du remboursement
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation de retour à l’emploi. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous écrivez à la commission paritaire de l’Assedic afin de solliciter l’échelonnement du remboursement de votre dette. | |
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| Trop-perçu ARE – demande de remise de dette
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation de retour à l’emploi. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous écrivez à la commission paritaire de l’Assedic afin de solliciter la remise de votre dette ou au moins une forte réduction. | |
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| Trop-perçu ASS – demande d’échelonnement du remboursement (erreur Assedic)
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation spécifique de solidarité et cela en raison d’une erreur imputable aux services du Pôle emploi – Assedic. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic l’échelonnement du remboursement de votre dette. | |
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| Trop-perçu ASS – demande de remise de dette (erreur Assedic)
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation spécifique de solidarité et cela en raison d’une erreur imputable aux services du Pôle emploi – Assedic. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic la remise de votre dette ou au moins une forte réduction. | |
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| Trop-perçu ARE – demande d’échelonnement du remboursement (erreur Assedic)
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation de retour à l’emploi et cela en raison d’une erreur imputable aux services du Pôle emploi – Assedic. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic l’échelonnement du remboursement de votre dette. | |
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| Trop-perçu ARE – demande de remise de dette (erreur Assedic)
Vous avez perçu une somme indue au titre de l’allocation de retour à l’emploi et cela en raison d’une erreur imputable aux services du Pôle emploi – Assedic. Le Pôle emploi – Assedic vous demande de rembourser cette somme. Vous sollicitez auprès de la commission paritaire de l’Assedic la remise de votre dette ou au moins une forte réduction. | |
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| Décès du conjoint et demande du capital décès et régularisation de situation
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le capital décès et aussi le remboursement du trop perçu et le transfert d’affiliation. | |
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| Déclaration de reprise d’une activité professionnelle
Il est important d’informer la Caisse d’Allocations Familiales d’une reprise d’activité après une période de chômage et cela dans les meilleurs délais, afin de ne pas se retrouver dans une situation de trop perçu au niveau des allocations et de devoir rembourser. | |
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| Demande de remboursement d'un loyer payé en trop
Suite à une erreur de votre banque, votre loyer a été viré deux fois auprès de votre bailleur : vous demandez donc auprès de ce dernier le remboursement de la somme versée en trop. | |
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| Nuisances sonores
Rappel à l’ordre de la part d’un propriétaire à son locataire trop bruyant. | |
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| Attestation de paiement d’une dette en espèces
Vous avez été payé en espèces et attestez avoir perçu l’argent. | |
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| Demande à l'huissier de reversement des sommes recouvrées
Vous adressez un courrier à l’huissier mandaté lui demandant de vous reverser les sommes qu’il a perçu en cas de non respect des délais réglementaires. | |
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| Lettre de rupture d'une femme insatisfaite
Lettre de Nadine à Jacques terminant une histoire entre deux personnes trop différentes | |
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| Lettre de rupture d'un linguiste trop pris par sa vie professionnelle
Lettre de Ferdinand à Antinéa pour divorcer après vingt ans de mariage. | |
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| Démission pour convenance personnelle
Démission pour cause de lieu de travail trop éloigné du domicile, avec exécution du préavis légal. | |
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| Lettre de rupture à un homme trop occupé
Lettre de Perséphone à Tristan pour mettre fin à une relation où elle se sentait effacée à cause de la passion de Tristan. | |
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| Déclaration d'amour d'un jeune homme (ou adolescent) timide
Trop timide pour s'exprimer oralement, un jeune homme donne rendez-vous à une camarade de cours après lui avoir déclaré sa flamme. | |
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| Demande de précision sur le montant de la taxe
Demande de précision sur le calcul de la taxe d’habitation suite à réception d’un avis d’imposition dont le montant parait trop élevé. | |
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| Excuses pour un comportement déplacé à un mariage
Vous avez trop bu à un mariage et vous êtes comporté de façon grossière, vous écrivez pour vous excuser. | |
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| Achat d’un logement - refus de la contre proposition
Vous avez fait une offre d’achat d’un bien immobilier (maison, appartement, …) par l’intermédiaire d’un notaire. Le vendeur a trouvé votre offre insuffisante et propose un nouveau prix. Malgré cet effort, le prix reste trop élevé et vous devez renoncer à l’achat. Vous en informez le notaire. | |
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| Achat d’un terrain - refus de la contre proposition
Vous avez fait une offre d’achat d’un terrain par l’intermédiaire d’un notaire. Le vendeur a trouvé votre offre insuffisante et propose un nouveau prix. Malgré cet effort, le prix reste trop élevé et vous devez renoncer à l’achat. Vous en informez le notaire. | |
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| Agence immobilière - achat d’un logement - refus de la contre proposition
Vous avez fait une offre d’achat d’un bien immobilier (maison, appartement, …) par l’intermédiaire d’une agence immobilière. Le vendeur a trouvé votre offre insuffisante et propose un nouveau prix. Malgré cet effort, le prix reste trop élevé et vous devez renoncer à l’achat. Vous en informez l’agence. | |
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| Agence immobilière - achat d’un terrain - refus de la contre proposition
Vous avez fait une offre d’achat d’un terrain par l’intermédiaire d’une agence immobilière. Le vendeur a trouvé votre offre insuffisante et propose un nouveau prix. Malgré cet effort, le prix reste trop élevé et vous devez renoncer à l’achat. Vous en informez l’agence. | |
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| Chômage demande d’avance sur l'aide à la reprise d'un emploi (déménagement)
Lettre à l’attention de l’organisme dont vous dépendez en tant que demandeur d’emploi afin de solliciter l'octroi d'une aide à la reprise d'un emploi. Votre emploi se trouve trop loin de votre résidence actuelle et vous devez en changer (2 heures de trajet aller-retour). Vous demandez une avance sur la base d’un devis. | |
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| Chômage demande d'aide à la reprise d'un emploi (déménagement)
Lettre à l’attention de l’organisme dont vous dépendez en tant que demandeur d’emploi afin de solliciter l'octroi d'une aide à la reprise d'un emploi au titre du déménagement. Cette aide vous remboursera une partie des frais de déménagement. Votre emploi se trouve trop loin de votre résidence actuelle et vous devez en changer (2 heures de trajet aller-retour). | |
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| Le cybersquatting ou la lutte des conflits entre marques et noms de domaine
Dossier : Lorsque les internautes commencèrent à constater que les entreprises commerciales allaient ouvrir des sites web sous des noms de domaine identiques à leur raison sociale ou à l’une de leurs marques vedettes, certains comprirent qu’il pouvait y avoir une source de revenus facile. Plus rapides que certaines entreprises qui n’avaient pas encore perçu l’importance de la réservation des noms de site, des internautes demandèrent l’enregistrement à leur profit de noms de domaine reproduisant de grandes marques internationales, puis contactèrent les titulaires de ces marques en leur proposant de leur transférer le droit d’usage du nom de domaine moyennant finances. On appela ces « parasites » les cyber-squatters. | |
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| Chômage demande d'aide à la reprise d'un emploi (double résidence)
Lettre à l’attention de l’organisme dont vous dépendez en tant que demandeur d’emploi afin de solliciter l'octroi d'une aide à la reprise d'un emploi au titre de la double résidence. Cette aide vous remboursera une partie des frais liés à votre double résidence car votre emploi se trouve trop loin de votre domicile actuel pour que vous puissiez effectuer les trajets quotidiennement (2 heures de trajet aller-retour). | |
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| Logiciel et piratage
Dossier : Envisager l’étude du logiciel par rapport au piratage implique d’aborder le problème contemporain de la protection des programmes d’ordinateur contre ce nouveau fléau de notre société numérique que représente le piratage. Le piratage consistant à dupliquer un programme, suppose une certaine habilité technique du « pirate » qui a la maîtrise de la création logicielle d’un tiers, sans que pour autant, ce tiers soit dépossédé de sa création. Cependant, cette « pratique » illicite peut lui faire perdre des bénéfices résultant de l’exploitation de son logiciel. Le piratage est aujourd’hui facilité par l’arrivée sur le marché de logiciels standards, les progiciels, plus faciles à replacer sur ce marché que des logiciels trop spécifiques, répondant à des besoins définis. | |
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| Demande de remise de pénalités de retard
Demande de remise des pénalités de retard sur paiement tiers provisionnel (revenus insuffisants). | |
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| Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu
Demande de délai de paiement de l'impôt sur le revenu en raison de difficultés personnelles (financières, familiales ou autres). | |
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| Demande de remise de paiement tiers provisionnel
Demande de remise de tiers provisionnel en raison de difficultés exceptionnelles et passagères. | |
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| Attestation sur l'honneur (impôt sur le revenu)
Attestation de non souscription de déclaration séparée de revenus. | |
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| Demande de remise d'impôt suite à redressement fiscal
Demande de remise d'impôt sur le revenu suite à un oubli de la déclaration ayant entraîné un redressement fiscal. | |
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| Réclamation suite erreur sur prélèvement
Réclamation en raison d'un prélèvement mensualisé ne correspondant pas au montant figurant sur l'échéancier. | |
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| Contestation de redressement fiscal
Contestation d'un avis de redressement fiscal et demande de dégrèvement. | |
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| Demande de dégrèvement d'impôt sur le revenu
Demande de dégrèvement d'impôt sur le revenu pour contestation du montant ou exigibilité de l'impôt. | |
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| Contestation d'un avis de mise en recouvrement
Contestation d'un avis de mise en recouvrement. Cas général. | |
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