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Votre recherche « solde en especes »
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Recherche alternative pour « solde en especes »
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- Entreprises > Gestion du personnel > Congés > Sans solde
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Le relevé de compte bancaire vous aide à tenir vos comptes et à vérifier les... - Salariés
> Congés & Maladie
Des situations très diverses peuvent amener à une absence au travail : accident du travail ou maladie...
Modèles de lettres
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Bordereau de versement d’espèces.
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Paiement de solde de cotisation syndicale
Réponse à une demande de paiement de solde de cotisation syndicale.
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Demande de paiement de solde de cotisation syndicale
Vous demandez le versement du solde de la cotisation syndicale annuelle.
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Réclamation du solde de tout compte
A l'expiration du contrat de travail, vous réclamez le solde de tout compte à votre employeur.
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Contestation du solde de tout compte
Vous contestez la somme portée sur le solde de tout compte que votre employeur vous demande de signer.
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Demande de congés payés + congés sans solde
Vous demandez à bénéficier de vos congés payés avec une prolongation par des congés sans solde.
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Vous demandez à bénéficier de congés sans solde pour cause d’évènement exceptionnel.
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Demande de justificatif de remboursement de crédit
Vous avez soldé un crédit et demandez une attestation de remboursement de crédit.
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Attestation de versements en espèces ou en nature de pensions alimentaires
Vous écrivez au Juge aux Affaires Familiales pour lui signaler que vous avez versé en cash ou en nature l'équivalence de vos pensions alimentaires et vous lui envoyez les preuves de ces montants.
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Lettre de reçu de solde de tout compte pour une assistante maternelle
Vous avez mis fin à un contrat d’embauche d’une assistante maternelle, vous lui adressez un reçu pour solde de tout compte.
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Décès du conjoint et demande de solde et indication du notaire
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander le solde du compte et indication du nom du notaire chargé du règlement de la succession.
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Dénonciation solde de tout compte
Exemple particulier de lettre d’un parent à l’Inspection du Travail pour dénoncer des anomalies d’un solde de tout compte concernant un jeune.
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Soldes libres – Déclaration préalable en préfecture
Lettre de commerçant à la préfecture pour procéder à des soldes libres en dehors des soldes fixes. Comprend également l’imprimé commenté « Modèle de déclaration préalable des périodes complémentaires de soldes ».
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Attestation de paiement d’une dette en espèces
Vous avez été payé en espèces et attestez avoir perçu l’argent.
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Demande de solde de la prestation compensatoire (capital)
Le débiteur d’une rente de prestation compensatoire allouée sous forme d’un capital payable par versements échelonnés, peut demander au juge aux affaires familiales de solder sa dette en un seul versement.
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Lettre de l’employeur à un salarié pour lui faire part de son refus de la demande de congé sans solde.
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Acceptation du congé sans solde
Lettre de l’employeur à un salarié pour lui faire part de son acceptation de la demande de congé sans solde.
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Dénonciation du reçu pour solde de tout compte
Exposé des réclamations du salarié signataire d’un reçu pour solde de tout compte comportant des erreurs ou omissions.
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Reçu pour solde de tout compte
Reçu pour solde de tout compte établi par l'employeur. Document permettant de faire l'inventaire des sommes versées au salarié lors de la rupture du contrat de travail. Intègre notamment l’article 14 de l’Accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 applicable depuis 2009 sur le maintien des garanties santé et prévoyance.
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Plainte éléments manquants après acquisition immobilière
L’acquéreur d’un bien immobilier est en droit de réclamer la restitution des biens manquants au jour de son emménagement, pour peu qu’ils soient immeubles par destination. Parfois le distinguo est difficile à faire et repose sur les données techniques de chaque cas d’espèce.
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Un client a effectué une commande chez vous. Vous le relancez afin qu’il vienne chercher son produit et qu’il en acquitte le solde.
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Contestation d’un avis à tiers détenteur et demande à bénéficier du solde bancaire insaisissable
Contestation d’un avis à tiers détenteur et demande à bénéficier du solde bancaire insaisissable.
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Demande de remise gracieuse des pénalités suite à rejet de chèque
Réclamation auprès d’une banque suite à l’émission d’un chèque impayé (solde créditeur au moment de l’émission du chèque).
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Demande de clôture de compte avec virement du solde sur un autre compte.
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Demande de clôture de compte bancaire avec demande de versement du solde.
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Plainte auprès de la DDPP concernant des soldes
Suite à un problème concernant les soldes, vous portez plainte auprès de la Direction Départementale de la Protection des Populations.
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Reçu de versement du solde (location saisonnière)
Le versement du solde valide définitivement la réservation saisonnière.
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Rappel de règlement du solde (location saisonnière)
Vous rappelez au locataire qu’il doit vous régler le solde de la réservation saisonnière et vous fournir une attestation d’assurance villégiature.
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Demande de congés sans solde (étudiant en médecine)
Etudiant en médecine, vous demandez à bénéficier de congés sans solde.
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Résiliation d'un crédit revolving avec offre de solde
L'organisme prêteur doit notifier le renouvellement trois mois avant l'échéance du contrat. Si l'emprunteur n'entend pas le poursuivre, il peut le dénoncer jusqu'à vingt jours avant la mise en place des nouvelles conditions : dans cette hypothèse, il solde ce qu'il doit au comptant ou par paiements échelonnés, échelonnement que le prêteur ne peut refuser !
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Attestation d’invitation d’un étranger pendant son séjour en France
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Demande de prise en charge des cotisations RSI auprès du fonds d’action sociale
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Demande d’inscription scolaire avec dérogation (collège, lycée)
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Excuses rendez-vous manqué Pôle emploi
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