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Modèles de lettres
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Lettre de congé (box ou emplacement de parking)
Lettre de résiliation d’un contrat de bail pour la location d’un box ou un emplacement de parking.
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Contrat de bail de location de box ou garage fermé.
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Résiliation bail de location garage
Lettre du locataire pour donner congé et mettre fin à un contrat de location de garage, emplacement de parking ou box. Convient aux baux exclusivement consacrés à ce type de bien et qui ne sont pas accessoires à une habitation.
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Avenant et attestation assurance box ou parking
Vous demandez à votre assureur une attestation d'assurance pour le garage que vous venez de louer.
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Carte export en cas de vente d’un cyclomoteur neuf à l’étranger
Vous vendez un véhicule neuf à l’étranger, vous demandez une carte export.
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Lettre de motivation pour un stage de technicien travaux neufs
Candidature spontanée pour réaliser un stage dans une entreprise industrielle.
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Contestation de la hausse du prix de vente d’un véhicule neuf non livré
Vous contestez la hausse du prix de vente d’un véhicule neuf non encore livré.
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Résiliation du bail commercial
Fiche d'information gratuite : Résiliation du bail commercial.
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Location de box fermé en alternance (co-location)
Contrat de bail de location de box ou garage fermé en alternance (co-locataires).
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Demande d’immatriculation d’un cyclomoteur neuf acheté à l’étranger
Vous achetez un cyclomoteur neuf à l’étranger, vous demandez son immatriculation.
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Contrat de location (box, stalle, prairie)
Modèle de contrat de location relevant des dispositions du Code civil sur le louage (art. 1713 et suivants) pour un box, une stalle (emplacement dans une écurie occupé par un cheval et délimité par des cloisons) ou une prairie.
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Attestation sur l’honneur d’immobilisation de véhicule (résiliation assurance)
Vous souhaitez résilier l’assurance d’un véhicule immobilisé, vous attestez que ce véhicule ne roule pas.
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Quittance de loyer (box ou parking ou appartement)
La remise d’une quittance de loyer est obligatoire en cas de demande du locataire (loi de 1989) – Un règlement partiel doit également faire l’objet d’un reçu.
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Demande de restitution de dépôt de garantie (location de box)
Passé un délai de deux mois après la restitution du local et sauf justificatifs de travaux de réfection à sa charge, le locataire peut exiger le remboursement du dépôt de garantie, augmenté des intérêts au taux légal.
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Caution : engagement de solidarité (colocataires concubins – box ou parking)
L’engagement de caution auquel se réfère le bail doit faire l’objet d’un engagement écrit distinct de ce dernier, il est fréquent de constater des engagements de deux années après le congé donné par la caution pour son propre compte.
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Véhicule neuf commandé avec supplément de prix
Lettre pour contester un prix supérieur à celui indiqué sur le bon de commande au moment de la livraison d’un véhicule neuf.
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Contestation d’un retard de livraison de véhicule neuf
Vous mettez en demeure une concession / garage d’exécuter la livraison d’un véhicule neuf dans les délais conclus à la signature d’un contrat.
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Contestation d’une résiliation de compte bancaire sans convocation
Votre banque clôture votre compte sans vous convoquer, vous contestez cette résiliation de compte.
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Accusé de réception d’une demande de résiliation de contrat
Vous accusez réception d’une demande de résiliation d’un client et l’incitez à réfléchir à sa décision.
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Résiliation abonnement périodique
Lettre de résiliation à un abonnement (revue, journal, magazine etc.).
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Résiliation d’un mandat de vente exclusif
Lettre de résiliation d’un mandat de vente exclusif auprès d'une agence immobilière.
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Résiliation location saisonnière
Résiliation d’une location saisonnière pour cause santé-demande de remboursement des arrhes
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Décès du conjoint et notification de résiliation du bail
Lettre de notification du décès et de la résiliation accomplie ou projetée du bail pour modification du rôle.
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Résiliation d’un contrat d’entretien de chaudière
Résiliation d’un contrat d’entretien de chauffage domestique.
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Résiliation d’un contrat passé avec un fournisseur avec exécution du préavis légal. Cas général.
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Accusé de réception - Résiliation de bail
Accusé de réception suite à résiliation de bail par locataire. Cas général.
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Résiliation d'un contrat de crédit permanent
Demande de résiliation à échéance d'un contrat de crédit renouvelable.
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Lettre de résiliation d'abonnement. Cas général.
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Résiliation contrat assurance habitation
Résiliation de contrat d’assurance multi risque habitation pour cause de déménagement.
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Résiliation d’une ligne de téléphonie fixe
Vous souhaitez résilier votre ligne de téléphonie fixe et adressez une lettre à votre opérateur.
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