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Résiliation d’un abonnement téléphonique (Bouygues)
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur Bouygues.
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Résiliation d’un abonnement téléphonique (SFR)
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur SFR.
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Résiliation d’un abonnement téléphonique (Orange)
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur Orange.
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Résiliation abonnement téléphone mobile (respect du délai contractuel)
Tous les contrats de téléphonie portable prévoient la faculté de résilier en respectant la durée d’abonnement souscrite et un délai de prévenance.
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Résiliation d’abonnement à un antivirus Internet (cas général)
Vous résiliez un abonnement à l’antivirus de votre fournisseur d’accès à Internet.
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Résiliation d’abonnement à un pare-feu Internet (cas général)
Vous résiliez un abonnement au pare-feu de votre fournisseur d’accès à Internet.
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Résiliation d’un abonnement à une carte de cinéma (modification de l’offre)
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma pour modification de l’offre ou interruption de service (ex : fermeture du cinéma).
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Résiliation d’un abonnement à une carte de cinéma (motif légitime)
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma avec un motif légitime.
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Résiliation d’un abonnement à une carte de cinéma (cas général)
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma sans motif légitime.
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Résiliation d’un abonnement à des chaînes TV par satellite (cas général)
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite (cas général).
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Résiliation d’un abonnement à des chaînes TV par satellite pour modification des conditions de l’offre
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite pour modification des conditions de l’offre (tarifs, service…).
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Résiliation d’un abonnement à des chaînes TV par satellite pour motif légitime
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite pour un motif légitime (décès, déménagement…).
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Résiliation d'un contrat de téléphonie mobile avec durée d’engagement
Lettre de résiliation d'un contrat de téléphonie mobile avec durée d’engagement.
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Résiliation à échéance d’abonnement à un accès internet par clé 3G
Vous résiliez à échéance un abonnement ou forfait d’accès à internet par clé 3G.
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Résiliation d’abonnement à un antivirus Internet (dysfonctionnement)
Vous résiliez un abonnement à l’antivirus de votre fournisseur d’accès à Internet pour dysfonctionnement.
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Loi Chatel
ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.
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Résiliation abonnement Internet (contrat à durée indéterminée)
Résiliation d'un abonnement à durée indéterminée auprès d'un fournisseur d'accès Internet avec respect du préavis stipulé au contrat.
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Résiliation abonnement CANALSAT
Vous souhaitez résilier votre abonnement à CANALSAT. Vous écrivez au service client.
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Résiliation abonnement CANAL+
Vous souhaitez résilier votre abonnement à CANAL+. Vous écrivez au service client.
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Résiliation abonnement Internet (faute du fournisseur)
Faute d'avoir obtenu un service conforme aux obligations du prestataire de services, après plusieurs interventions et une mise en demeure, l'abonné notifie sa résiliation du contrat.
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Résiliation abonnement Internet (à la date d’échéance)
Résiliation d'un abonnement auprès d'un fournisseur d'accès Internet à sa date d'échéance, avec respect du préavis stipulé au contrat.
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Résiliation d’abonnement à un pare-feu Internet (dysfonctionnement)
Vous résiliez un abonnement au pare-feu de votre fournisseur d’accès à Internet pour dysfonctionnement.
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Modification du contrat – Demande de résiliation internet
Lettre pour résilier un contrat de fourniture d'accès à Internet suite à modification du prix de l’abonnement ou d’une autre modification des conditions générales.
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Résiliation abonnement Internet ADSL (Bouygues)
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL. Vous écrivez au service client.
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Résiliation abonnement Internet ADSL (Alice)
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL. Vous écrivez au service client.
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Résiliation d’un abonnement de téléphone portable pour absence de réseau
Vous avez un forfait pour un mobile et le réseau ne fonctionne pas, vous résiliez le contrat d’abonnement.
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Résiliation abonnement Internet (augmentation tarifaire)
Votre forfait Internet a augmenté suite à la répercussion de la TVA sur votre facture (ou autre raison), vous résiliez le contrat d’abonnement.
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Résiliation abonnement téléphone portable (augmentation tarifaire)
Votre forfait téléphone mobile a augmenté suite à la répercussion de la TVA sur votre facture (ou autre raison), vous résiliez le contrat d’abonnement.
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Résiliation abonnement Internet ADSL (Orange)
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL. Vous écrivez au service client.
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Résiliation abonnement Internet ADSL (SFR neufbox)
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL. Vous écrivez au service client.