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Résiliation abonnement périodique
Lettre de résiliation à un abonnement (revue, journal, magazine etc.).
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Résiliation d'abonnement
Lettre de résiliation d'abonnement. Cas général.
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Résiliation d’un abonnement téléphonique (Bouygues)
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur Bouygues.
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Résiliation d’un abonnement téléphonique (SFR)
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur SFR.
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Résiliation d’un abonnement téléphonique (Orange)
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur Orange.
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Résiliation d’une offre d’essai à un abonnement de magazine
Vous profitez d’une offre découverte d’abonnement à un magazine, vous résiliez l’abonnement.
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Annulation d’une résiliation d’un abonnement à Internet
Vous annulez une demande de résiliation d’abonnement à Internet.
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GDF - Résiliation d’abonnement au gaz
Lettre à l’attention des services d’EDF-GDF afin de demander la clôture de votre raccordement au gaz de ville ainsi que la résiliation de votre abonnement au gaz.
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Résiliation abonnement téléphone mobile (respect du délai contractuel)
Tous les contrats de téléphonie portable prévoient la faculté de résilier en respectant la durée d’abonnement souscrite et un délai de prévenance.
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Demande de résiliation d’une adhésion à un club de livres
Vous demandez à un club d'interrompre un abonnement pour cause de difficultés financières.
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Résiliation d’abonnement à un antivirus Internet (cas général)
Vous résiliez un abonnement à l’antivirus de votre fournisseur d’accès à Internet.
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Résiliation d’abonnement à un pare-feu Internet (cas général)
Vous résiliez un abonnement au pare-feu de votre fournisseur d’accès à Internet.
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Résiliation d’un abonnement à une carte de cinéma (modification de l’offre)
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma pour modification de l’offre ou interruption de service (ex : fermeture du cinéma).
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Résiliation d’un abonnement à une carte de cinéma (motif légitime)
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma avec un motif légitime.
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Résiliation d’un abonnement à une carte de cinéma (cas général)
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma sans motif légitime.
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Résiliation d’un abonnement à des chaînes TV par satellite (cas général)
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite (cas général).
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Résiliation d’un abonnement à des chaînes TV par satellite pour modification des conditions de l’offre
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite pour modification des conditions de l’offre (tarifs, service…).
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Résiliation d’un abonnement à des chaînes TV par satellite pour motif légitime
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite pour un motif légitime (décès, déménagement…).
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Résiliation d’un abonnement de télépéage
Vous résiliez un abonnement d’autoroute (télépéage).
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Résiliation d’un abonnement à un club de sport
Vous résiliez un abonnement à un club sportif ou une salle de sport.
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Seconde demande de résiliation d’une adhésion à un club de livres
Après un laps de temps sans réponse, vous redemandez à un club d'interrompre un abonnement pour cause de difficultés financières.
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Résiliation d'un contrat de téléphonie mobile avec durée d’engagement
Lettre de résiliation d'un contrat de téléphonie mobile avec durée d’engagement.
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Résiliation à échéance d’abonnement à un accès internet par clé 3G
Vous résiliez à échéance un abonnement ou forfait d’accès à internet par clé 3G.
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Résiliation d’abonnement à un antivirus Internet (dysfonctionnement)
Vous résiliez un abonnement à l’antivirus de votre fournisseur d’accès à Internet pour dysfonctionnement.
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Internet - arrêt des prélèvements (Ex.2)
Suite à la résiliation de votre abonnement internet, votre fournisseur d’accès vous prélève toujours l’abonnement mensuel.
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Loi Chatel
ATTENTION, CE DOCUMENT N'EST PAS UN MODELE ! mais le résumé des principaux aspects de la Loi Chatel du 28 janvier 2005 protégeant les consommateurs des contrats à tacite reconduction. En commandant ce texte, vous le recevrez gratuitement dans sa version intégrale.
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Résiliation abonnement Internet (faute du fournisseur)
Faute d'avoir obtenu un service conforme aux obligations du prestataire de services, après plusieurs interventions et une mise en demeure, l'abonné notifie sa résiliation du contrat.
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Résiliation abonnement Internet (contrat à durée indéterminée)
Résiliation d'un abonnement à durée indéterminée auprès d'un fournisseur d'accès Internet avec respect du préavis stipulé au contrat.
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Résiliation abonnement Internet (à la date d’échéance)
Résiliation d'un abonnement auprès d'un fournisseur d'accès Internet à sa date d'échéance, avec respect du préavis stipulé au contrat.
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Résiliation d’abonnement à un pare-feu Internet (dysfonctionnement)
Vous résiliez un abonnement au pare-feu de votre fournisseur d’accès à Internet pour dysfonctionnement.