| Résiliation abonnement CANALSAT
Vous souhaitez résilier votre abonnement à CANALSAT. Vous écrivez au service client. | |
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| Résiliation abonnement périodique
Lettre de résiliation à un abonnement (revue, journal, magazine etc...). | |
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| GDF - Résiliation d’abonnement au gaz
Lettre à l’attention des services d’EDF-GDF afin de demander la clôture de votre raccordement au gaz de ville ainsi que la résiliation de votre abonnement au gaz. | |
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| Annulation d’une résiliation d’un abonnement à Internet
Vous annulez une demande de résiliation d’abonnement à Internet. | |
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| Résiliation d’un abonnement téléphonique (SFR)
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur SFR. | |
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| Résiliation d’un abonnement téléphonique (Orange)
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur Orange. | |
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| Résiliation d’un abonnement téléphonique (Bouygues)
Résiliation d’un abonnement téléphonique souscrit chez l’opérateur Bouygues. | |
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| Résiliation abonnement téléphone mobile (respect du délai contractuel)
Tous les contrats de téléphonie portable prévoient la faculté de résilier en respectant la durée d’abonnement souscrite et un délai de prévenance. | |
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| Internet - arrêt des prélèvements (Ex.2)
Suite à la résiliation de votre abonnement internet, votre fournisseur d’accès vous prélève toujours l’abonnement mensuel. | |
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| Résiliation suite à une modification du tarif de l’abonnement
Vous adressez un courrier à votre opérateur de téléphonie mobile afin de résilier votre abonnement car vous refusez les nouveaux tarifs. | |
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| Résiliation d’un abonnement à une carte de cinéma (cas général)
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma sans motif légitime. | |
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| Résiliation d’abonnement à un pare-feu Internet (cas général)
Vous résiliez un abonnement au pare-feu de votre fournisseur d’accès à Internet. | |
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| Résiliation d’abonnement à un antivirus Internet (cas général)
Vous résiliez un abonnement à l’antivirus de votre fournisseur d’accès à Internet. | |
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| Résiliation abonnement CANAL+
Vous souhaitez résilier votre abonnement à CANAL+. Vous écrivez au service client. | |
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| Résiliation d’un abonnement à un club de sport
Vous résiliez un abonnement à un club sportif ou une salle de sport. | |
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| Résiliation contrat Internet (augmentation tarifaire)
Tout souscripteur d'un abonnement Internet peut résilier son abonnement du fait d'une augmentation de tarifs qui n'a pas son agrément dans un délai de quatre mois à compter de la date de notification qui lui en est faite. | |
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| Résiliation abonnement Internet ADSL (SFR neufbox)
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL. Vous écrivez au service client. | |
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| Résiliation abonnement Internet ADSL (Bouygues)
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL. Vous écrivez au service client. | |
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| Résiliation abonnement Internet ADSL (Alice)
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL. Vous écrivez au service client. | |
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| Résiliation abonnement Internet ADSL (Orange)
Vous souhaitez résilier votre abonnement Internet ADSL. Vous écrivez au service client. | |
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| Résiliation d’abonnement à un pare-feu Internet (dysfonctionnement)
Vous résiliez un abonnement au pare-feu de votre fournisseur d’accès à Internet pour dysfonctionnement. | |
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| Résiliation d’abonnement à un antivirus Internet (dysfonctionnement)
Vous résiliez un abonnement à l’antivirus de votre fournisseur d’accès à Internet pour dysfonctionnement. | |
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| Résiliation d’un abonnement à des chaînes TV par satellite (cas général)
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite (cas général). | |
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| Résiliation Internet (à la date d’échéance)
Résiliation d'un abonnement auprès d'un fournisseur d'accès Internet à sa date d'échéance, avec respect du préavis stipulé au contrat. | |
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| Résiliation de contrat de téléphonie mobile (Cas général)
Demande de résiliation abonnement téléphone mobile avec préavis. Cas général prévu au contrat. | |
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| Résiliation d’un abonnement à une carte de cinéma (modification de l’offre)
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma pour modification de l’offre ou interruption de service (ex : fermeture du cinéma). | |
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| Résiliation d’un abonnement à une carte de cinéma (motif légitime)
Vous résiliez un abonnement à une carte de cinéma avec un motif légitime. | |
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| Résiliation de contrat de téléphonie mobile (Cas particulier)
Demande de résiliation abonnement téléphone mobile. Cas particulier prévu au contrat. | |
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| Résiliation d’un abonnement à des chaînes TV par satellite pour motif légitime
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite pour un motif légitime (décès, déménagement…). | |
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| Résiliation d’un abonnement à des chaînes TV par satellite pour modification des conditions de l’offre
Vous résiliez un abonnement à des chaînes télévisées par satellite pour modification des conditions de l’offre (tarifs, service…). | |
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| Résiliation de contrat d’accès à internet
Résiliation de contrat d’abonnement à internet. | |
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| Résiliation Internet (contrat à durée indéterminée)
Résiliation d'un abonnement à durée indéterminée auprès d'un fournisseur d'accès Internet avec respect du préavis stipulé au contrat. | |
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| Demande de résiliation d’une adhésion à un club de livres
Vous demandez à un club d'interrompre un abonnement pour cause de difficultés financières. | |
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| Seconde demande de résiliation d’une adhésion à un club de livres
Après un laps de temps sans réponse, vous redemandez à un club d'interrompre un abonnement pour cause de difficultés financières. | |
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| Internet - arrêt des prélèvements (Ex.1)
Lettre pour demander l’arrêt des prélèvements sur le compte et le remboursement des indus, suite à résiliation de l’abonnement conforme aux conditions fixées dans le contrat. | |
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| Résiliation de contrat téléphonique
Lettre pour résilier un contrat d’abonnement téléphonique (forfait) souscrit auprès d’un opérateur téléphonique ou d’un fournisseur d’accès à Internet (FAI). | |
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| Modification du contrat – Demande de résiliation
Lettre pour résilier un contrat de fourniture d'accès à Internet suite à modification du prix de l’abonnement ou d’une autre modification des conditions générales. | |
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| EDF - Modification d’abonnement
Lettre à l’attention des services d’EDF-GDF afin de demander une modification de votre abonnement. Vous souhaitez disposer d’une puissance en KW supérieure à celle que vous avez actuellement. | |
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| Résiliation anticipée d'un abonnement Internet d'une durée de 24 mois
Le client engagé auprès de son fournisseur d'accès Internet pour une durée de 24 mois conserve la faculté de résilier son contrat à l'expiration d'un délai de 1 an sans être tenu de payer plus du quart des sommes restant dues au titre de ce dernier. | |
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| Abonnement Internet - changement de coordonnées bancaires
Vous venez de changer de banque. Vous en informez votre fournisseur d’accès Internet et lui demandez d’effectuer le prélèvement relatif à votre abonnement sur le nouveau compte. | |
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| Demande de transfert d’un abonnement après un décès (électricité, eau, gaz)
A la suite du décès d’un proche, vous demandez le transfert d’un contrat d’abonnement (électricité, eau, gaz). | |
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| Usage du droit de rétractation (souscription abonnement Internet)
Tout souscripteur d'un abonnement Internet dispose d'un délai de 7 jours pour user de son droit de rétractation et mettre fin au contrat sans préavis ni pénalités. Il est en droit de réclamer les sommes versées au fournisseur d'accès. | |
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| Demande de copie d’un contrat d’abonnement Internet
Vous demandez à votre fournisseur d’accès Internet une copie de votre contrat d’abonnement. | |
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| Décès du conjoint et résiliation de contrat(s) d’assurance
Décès du conjoint et résiliation de contrat(s) d’assurance
Cette lettre fait part du décès de l’époux (épouse) mais également permet de demander la résiliation avec effet immédiat d’un contrat ou de plusieurs contrats d’assurance devenu(s) sans objet. | |
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| Demande de copie d’un contrat d’abonnement de téléphonie mobile
Vous demandez à votre opérateur de téléphonie mobile une copie de votre contrat d’abonnement. | |
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| Demande de copie d’un contrat d’abonnement de téléphone fixe
Vous demandez à votre opérateur de téléphone fixe une copie de votre contrat d’abonnement. | |
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| Résiliation de contrat pour cause de déménagement
Demande de résiliation de contrat d'assurance suite à un changement de domicile. | |
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| Résiliation de bail sans motif
Résiliation de bail par le locataire avec délai de préavis légal. | |
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| Résiliation du bail pour mutation
Lettre de résiliation adressée par le locataire à son propriétaire, en raison de sa mutation, afin d’être dispensé du préavis normal. | |
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| Contestation de PV suite à l’oubli d’une carte d’abonnement
Contestation de procès verbal suite à l’oubli d’une carte d’abonnement. | |
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